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Droit des transports : 2018

Auteur : Isabelle Bon-Garcin

Auteur : Maurice Bernadet

Auteur : Philippe Delebecque

Paru le : 16/05/2018
Éditeur(s) : Dalloz
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Synthèse sur les différents aspects du droit des transports, autres que maritimes : l'organisation administrative et professionnelle du secteur, les contrats de transport internes ou internationaux, la fiscalité des transports, etc. A jour de la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des VTC, de la libéralisation des liaisons par autocar ou encore du reformatage de la SNCF. ©Electre 2019

Quatrième de couverture

Droit des transports Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de nos sociétés. Porté par l'interaction entre nécessités économiques et progrès techniques, le droit des transports est devenu une véritable discipline faite de droit public (organisation des marchés par les pouvoirs publics) et de droit privé (relations entre opérateurs de transports, et entre opérateurs et utilisateurs). La diversité des infrastructures, des techniques et des organisations professionnelles nécessaires au fonctionnement de chaque mode de transports (terrestre, aérien, multimodal...), mais également la distinction essentielle entre transports de passagers et de marchandises, font de ce droit une matière complexe. L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter. Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels.

Fiche Technique

Paru le : 16/05/2018

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Isabelle Bon-Garcin Auteur : Maurice Bernadet Auteur : Philippe Delebecque

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Précis Dalloz. Droit privé

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-247-17918-5

EAN13 : 9782247179183

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : Non précisé.

Hauteur : 21 cm / Largeur : 15 cm

Épaisseur : 2,6 cm

Poids : 670 g