Etude du droit d'auteur contemporain traitant de sa reconnaissance et de sa mise en oeuvre. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence et de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment aux contrats du secteur. ©Electre 2024

Droit d'auteur et droits voisins

La première édition de cet ouvrage fut couronnée par le premier Prix du Livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel pour un ouvrage innovant. La présente édition, fidèle à l'esprit qui a fait le succès de l'ouvrage et enrichie de nouveaux développements substantiels, notamment en droit international et en droit comparé (sur le droit du copyright plus particulièrement), couvre droit d'auteur et droits voisins. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, le droit d'auteur, qui appréhende logiciels, personnages de BD comme musiques ou photos, doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit de l'Union et objet de décisions répétées et complexes de la Cour de Justice, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation.

Le présent ouvrage offre ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière (Internet, réseaux sociaux, cloud computing ou intelligence artificielle sont bien présents dans l'ouvrage). Sans ignorer pour autant tout ce qui au fil du temps a façonné la matière, il entend, en effet, présenter droit d'auteur et droits voisins tels qu'ils sont et tels qu'ils sont pratiqués dans la réalité. S'agissant du droit d'auteur, sont ainsi très classiquement examinés tour à tour la reconnaissance et la mise en oeuvre de celui-ci, s'intéressant pour ce faire à l'objet du droit, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux « contrats d'auteur », à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Les droits voisins font pareillement l'objet de cette étude systématique avec une attention inaccoutumée portée aussi à cette figure originale que sont les droits reconnus aux producteurs sportifs.

De fait, l'ouvrage allie classicisme et modernité. Ainsi en est-il d'un point de vue technique. On y trouvera par exemple des développements sur les contrats les plus familiers, comme contrats d'édition ou de représentation, tout comme sur les contrats d'édition du livre numérique, « licences libres » ou Creative Commons. Mais il ne s'agit pas que de technique. Cette alliance du classicisme et de la modernité se manifeste dans la volonté des auteurs de rendre compte avec précision de l'édifice qui est celui de la propriété littéraire et artistique mais aussi de ne jamais s'arrêter aux idées reçues et de toujours questionner concepts, pratiques et représentations.