Une étude des conséquences de l'article L111-2 du Code de la propriété intellectuelle sur la notion d'oeuvre de l'esprit en droit d'auteur français. L'auteur élabore des réflexions sur le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou le rôle de l'agent de la réalisation, explorant les questions théoriques et philosophiques qui en découlent. ©Electre 2024
Bibliothèque de droit privé
Tome 606
L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle réputé le « fait de la création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l'auteur ». L'« oeuvre de l'esprit » qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur. Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'« oeuvre de l'esprit », une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit.
La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation. Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des « cumuls de protections », ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur.
La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d'« oeuvre de l'esprit » à certaines des questions posées par l'« intelligence artificielle ».
Paru le : 12/01/2021
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Alexandre Portron
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit privé
Contributeur(s) : Préfacier : Philippe Gaudrat
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-08825-9
EAN13 : 9782275088259
Reliure : Broché
Pages : 363
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 588 g
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