Un recueil d'études présentant tous les aspects structurels et procéduraux du renvoi préjudiciel. Les contributeurs précisent également l'évolution de la jurisprudence de la Cour de justice européenne et analysent les débats doctrinaux afférents. ©Electre 2024
Le renvoi préjudiciel
Ce volume explore de manière exhaustive et approfondie le renvoi préjudiciel, qui est la pierre angulaire du système juridictionnel de l'Union européenne. Pour sa rédaction, il a été fait appel à des spécialistes en la matière (professeurs, chercheurs, juges et référendaires) afin d'analyser tous les aspects structurels et procéduraux du renvoi préjudiciel et de dégager les grandes lignes de l'évolution de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne et des débats doctrinaux connexes.
Si ce livre est axé principalement sur la jurisprudence de l'Union, il contient également des éléments d'étude et d'analyse des jurisprudences italienne et française. En outre, dans sa dernière partie, figurent les principaux textes juridiques se rapportant au renvoi préjudiciel, accompagnés de modèles d'observations écrites et d'ordonnances de renvoi préjudiciel en interprétation et en appréciation de la validité.
Cet ouvrage est destiné à un public large et varié, puisqu'il s'adresse aussi bien aux étudiants et aux férus du droit de l'Union européenne qu'aux juges et aux avocats.
Paru le : 17/08/2023
Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Réflexe européen
Contributeur(s) : Directeur de publication : Fabio Ferraro - Directeur de publication : Celestina Iannone - Préfacier : Antonio Tizzano
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-7001-5
EAN13 : 9782802770015
Reliure : Broché
Pages : 669
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.8 cm
Poids: 1044 g
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