Issues de colloques organisés en mars 2023 à l'université de Poitiers et en mars 2024 à l'université de Bordeaux, des contributions consacrées au droit pénal comme moyen de lutte contre les changements climatiques. La responsabilité environnementale des Etats ainsi que des entreprises multinationales est étudiée à travers des points de vue pénaliste et publiciste. ©Electre 2025
Le droit pénal face au changement climatique
Les COP se suivent et se ressemblent, les ambitions d'extractions des États ne diminuent pas, certains des plus grands émetteurs de gaz à effet de serre quittent les Accords de Paris. Pendant ce temps, les crises écologiques, dont le changement climatique, s'installent durablement, appelant des réponses de plus en plus urgentes pour des prévisions de plus en plus alarmantes. Les choses sont graves !
Et quand elles le sont, législateur et juristes pensent au droit pénal. Mais que peut-il face au changement climatique ? De l'extraction à la consommation des énergies fossiles et des préjudices qui en découlent, que qualifier pénalement ? Comment rattacher les dommages causés par les événements météorologiques extrêmes à ces activités ? À qui les imputer ? Aux particuliers, aux entreprises transnationales, aux États, à leurs dirigeants ? Comment enquêter, poursuivre et juger de tels faits ?
Cet ouvrage tâche de répondre à ces questions, et bien d'autres, en abordant le droit pénal dans toutes ses dimensions, à toutes les échelles - française, allemande, canadienne, européenne, internationale. Il en livre les insuffisances, les mal-adaptations, les lacunes - nombreuses - et présente des pistes à exploiter afin que le droit pénal, aussi, suive la voie de la transition qu'il nous faut.
Paru le : 27/03/2025
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Thèmes et commentaires
Contributeur(s) : Directeur de publication : Romain Ollard - Directeur de publication : Julien Lagoutte
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-23778-4
EAN13 : 9782247237784
Reliure : Broché
Pages : XXVII-292
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.7 cm
Poids: 498 g
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