Avec la loi du 28 mai 1858, l'usurpation des titres nobiliaires était punie. Si il a été facile de rétablir une pénalité contre les usurpateurs, il n'a pas était aisé de les atteindre. L'auteur a cherché les lois anciennes et nouvelles qui leur étaient applicables. ©Electre 2024
Grâce à la loi du 28 mai 1858, les titres nobiliaires ne sont plus abandonnés au pillage et leur usurpation est justement punie. Mais s'il a été facile de rétablir une pénalité contre les usurpateurs, il n'est pas si aisé de les atteindre.
Quelles sont les lois anciennes et nouvelles qui leur sont applicables ? - Ici était la grande difficulté. Pour la vaincre, il fallait entreprendre une tâche excessivement ardue : fouiller tous les vieux ouvrages de droit civil, héraldique et féodal oubliés dans le coin le plus poudreux des bibliothèques , prendre connaissance des édits, ordonnances, lettres patentes et arrêts rendus sur la matière, les étudier, les comparer, les analyser et les commenter.
Paru le : 25/04/2015
Thématique : Généalogie
Auteur(s) : Auteur : Pierre-Alexandre Parrin de Sémainville
Éditeur(s) :
Lacour-Ollé
Collection(s) : Montjoie Saint-Denis
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7504-3795-4
EAN13 : 9782750437954
Reliure : Broché
Pages : VIII-813
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Poids: 0 g
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