Chargement...
Chargement...

Code de la noblesse française ou Précis de la législation sur les titres, épithètes, noms, particules nobiliaires et honorifiques, les armoiries, etc.

Auteur : Pierre-Alexandre Parrin de Sémainville

Paru le : 25/04/2015
Éditeur(s) : Lacour-Ollé
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Montjoie Saint-Denis
Contributeur(s) : Non précisé.

40,00 €
Expédié en 5 à 7 jours.
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus

Résumé

Avec la loi du 28 mai 1858, l'usurpation des titres nobiliaires était punie. Si il a été facile de rétablir une pénalité contre les usurpateurs, il n'a pas était aisé de les atteindre. L'auteur a cherché les lois anciennes et nouvelles qui leur étaient applicables. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Grâce à la loi du 28 mai 1858, les titres nobiliaires ne sont plus abandonnés au pillage et leur usurpation est justement punie. Mais s'il a été facile de rétablir une pénalité contre les usurpateurs, il n'est pas si aisé de les atteindre. Quelles sont les lois anciennes et nouvelles qui leur sont applicables ? - Ici était la grande difficulté. Pour la vaincre, il fallait entreprendre une tâche excessivement ardue : fouiller tous les vieux ouvrages de droit civil, héraldique et féodal oubliés dans le coin le plus poudreux des bibliothèques , prendre connaissance des édits, ordonnances, lettres patentes et arrêts rendus sur la matière, les étudier, les comparer, les analyser et les commenter.

Fiche Technique

Paru le : 25/04/2015

Thématique : Généalogie

Auteur(s) : Auteur : Pierre-Alexandre Parrin de Sémainville

Éditeur(s) : Lacour-Ollé

Collection(s) : Montjoie Saint-Denis

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-7504-3795-4

EAN13 : 9782750437954

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : Non précisé.

Hauteur : 21 cm / Largeur : 15 cm

Épaisseur : - cm

Poids : - g