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Suggestions littéraires
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De Page : traité de droit civil belge. Vol. 3. Les contrats. Vol. 4. Mandat, prêt, dépôt, transaction, contrats aléatoires
Éditeur(s): Bruylant
Etude des contrats spéciaux, autrefois appelés petits contrats dans le droit belge, qui actualise les écrits d'H. De Page sur la question. Un code permet d'accéder gratuitement à la version numérique. ©Electre 2024
159,00 €
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Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge
Éditeur(s): Bruylant
Analyse comparative des jurisprudences belge et française en matière de droit des obligations. ©Electre 2024
103,00 €
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Droit civil 2019
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Outre le Code civil, cette édition de droit belge reprend les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions o...
80,00 €
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Entre tradition et pragmatisme : liber amicorum Paul Alain Foriers
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Somme de contributions rédigées en hommage à P.A. Foriers, avocat au barreau de Bruxelles. Ce volume aborde divers thèmes relatifs au droit belge des obligations et contrats spéciaux. ©Electre 2024
232,00 €
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Harmonisation européenne du crédit hypothécaire : perspectives de droit comparé, de droit international privé et de droit européen
Éditeur(s): Bruylant
Analyse approfondie du crédit hypothécaire aux particuliers et réflexions sur les perspectives actuelles d'une harmonisation européenne combinant techniques hypothécaires pures, protection du consommateur et questions liées à l'exécution forcée. ©Electre 2024
138,00 €
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Le moment de la naissance du revenu imposable en droit fiscal belge : fait générateur du revenu, interaction avec le régime des fruits civils, interaction avec le principe d'annualité de l'impôt
Éditeur(s): Anthemis
Version remaniée d'une thèse, cette étude détaille les principaux faits générateurs du revenu : celui comptable et celui de la mise à disposition du revenu. L'auteur analyse leur interaction avec le régime des fruits civils ainsi que les questions liées à la naissanc...
92,00 €
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Contrats spéciaux : la vente
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Définition d'une vente et d'un contrat selon le Code civil belge, puis examen de différents types de contrats, avec pour chacun d'eux une présentation théorique suivie de compléments pédagogiques sous forme de questions et d'exercices. ©Electre 2024
36,00 €
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L'entreprise et ses partenaires commerciaux : aspects de droit contractuel
Éditeur(s): Anthemis
Examen de deux aspects du droit contractuel belge : d'une part, la franchise et les réseaux de distribution, et d'autre part, la vente commerciale et internationale. Les aspects des contrats multipartites en droit positif en Belgique sont également abordés. ©Electre ...
86,00 €
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Les obligations contractuelles en pratique : questions choisies
Éditeur(s): AnthemisUniversité libre de Bruxelles
Les contributeurs répondent à dix questions sur les différents thèmes, secteurs d'application et modalités de mise en oeuvre du droit des obligations en Belgique. ©Electre 2024
76,00 €
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Actualités en matière de crédit
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Fait le point sur le recours au crédit en Belgique à travers quatre thématiques : les dernières évolutions en matière de crédit à la consommation, la réforme du crédit hypothécaire, le financement bancaire de PME et le nouveau statut de plate-forme de financement alt...
60,00 €
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