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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Guide pratique de l'état-civil
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Guide destiné à faciliter le traitement des différentes questions liées à l'état-civil par les agents et professionnels concernés : missions et organisation du service, naissance et filiation, mariage, Pacs, opérations funéraires, état-civil des étrangers, etc. ©Elec...
40,00 €
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Le nom de famille
Éditeur(s): Territorial
Aborde tous les aspects du nom de famille : attribution, changement, compléments et accessoires et propose une synthèse des législations complémentaires comme le droit de la filiation. ©Electre 2024
30,00 €
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Guide de l'urbanisme commercial : aspects juridiques et opérationnels
Éditeur(s): Territorial
Un guide exposant les outils de planification dont disposent les collectivités territoriales pour réguler l'implantation des commerces et les mécanismes régissant une opération d'aménagement commercial. ©Electre 2024
69,00 €
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Le nom de famille
Éditeur(s): Territorial
Un guide sur tous les aspects administratifs et juridiques relatifs au nom de famille : attribution, changement, compléments et accessoires. Propose une synthèse des législations complémentaires comme le droit de la filiation. ©Electre 2024
29,00 €
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Guide de l'urbanisme commercial : aspects juridiques et opérationnels
Éditeur(s): Territorial
Un guide exposant les outils de planification dont disposent les collectivités territoriales pour réguler l'implantation des commerces et les mécanismes régissant une opération d'aménagement commercial. ©Electre 2024
62,00 €
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