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Livres Pierre Capoulade

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1
Éditeur(s) : Dalloz
Les statuts de la copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, l'organisation collective de la copropriété ainsi que son contentieux sont présentés. ©Electre 2025
114,00 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Les statuts de la copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, l'organisation collective de la copropriété ainsi que son contentieux sont présentés. ©Electre 2025
104,00 €
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Éditeur(s) : Eyrolles
Passe en revue les problèmes d'ascenseur qui se posent à tout syndicat de copropriétaires : les différents types d'ascenseur, la réglementation, la création ou le remplacement, les contrats de maintenance, la sécurité, l'assurance, les responsabilités en cas d'accide...
30,40 €
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Éditeur(s) : Moniteur
S'articule autour de l'organisation fonctionnelle de l'immeuble en copropriété et des contrôles et contraintes qui s'y rattachent. Porte ainsi sur les thèmes significatifs de la copropriété, qui peuvent se rapporter tout aussi bien au droit privé de la copropriété qu...
69,00 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Pour les magistrats, notaires, avocats, administrateurs de biens, et même simples particuliers qui sont concernés par le droit de la copropriété. ©Electre 2025
51,83 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Explique les statuts de la copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, l'organisation collective de la copropriété ainsi que son contentieux. A jour des décrets d'application de la loi SRU (décret modificatif du décret de 1967 et du décret comptable)....
98,00 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Les statuts de la copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, l'organisation collective de la copropriété ainsi que son contentieux. A jour de la loi dite de Grenelle II, jusqu'à la loi du 22 mars 2012 qui facilite la souscription de prêts bancaires p...
98,00 €
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Éditeur(s) : Litec
Cet ouvrage détaille les règles juridiques et les modalités pratiques de fonctionnement du conseil syndical, dans le cadre de la gestion collective d'un immeuble. ©Electre 2025
38,50 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Explique les statuts de la copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, l'organisation collective de la copropriété ainsi que son contentieux. A jour des décrets d'application de la loi SRU (décret modificatif du décret de 1967 et du décret comptable)....
98,00 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Les statuts de la copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, l'organisation collective de la copropriété ainsi que son contentieux sont présentés. ©Electre 2025
98,00 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Explique les statuts de la copropriété, les droits et obligations des copropriétaires, l'organisation collective de la copropriété ainsi que son contentieux. A jour de la loi du 5 mars 2007, instituant un droit au logement, de l'ordonnance du 11 janvier 2007 pour la ...
99,40 €
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Éditeur(s) : Edilaix
Le point sur les procédures juridiques destinées à prévenir les difficultés et à redresser les copropriétés confrontées à de grands dysfonctionnements, suite à la loi du 24 mars 2014 (dite ALUR). ©Electre 2025
49,00 €
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