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Suggestions littéraires
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Je veux conserver mon permis de conduire : 25 questions-réponses sur le droit routier
Éditeur(s): Editions Soubeyran
Deux avocats répondent aux questions des conducteurs en matière d'infractions au code de la route, indiquent comment et dans quel délai contester un procès-verbal, donnent des informations concernant la responsabilité de l'employeur d'un salarié ayant commis une infr...
9,90 €
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Contentieux de la circulation routière : droits de la défense, sanctions administratives, poursuites pénales
Éditeur(s): Lamy
Présentation de la législation régissant le droit des automobilistes. Les auteurs analysent les moyens juridiques mis en oeuvre pour réduire l'insécurité sur les routes, la réglementation relative aux infractions et la jurisprudence des tribunaux sur l'indemnisation ...
46,00 €
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Les droits des automobilistes : PV, radars, permis à points, assurances... défendez vos droits ! : guide juridique et pratique
Éditeur(s): Puits fleuri
Ce guide juridique aborde le droit de l'automobile sous tous ses angles en décryptant le Code de la route et en se fondant sur la réglementation en vigueur et la jurisprudence. Il fournit des clés pour se prémunir de certaines sanctions de façon légale en abordant l'...
24,30 €
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Contentieux de la circulation routière
Éditeur(s): Lamy
Présentation de la législation régissant le droit des automobilistes. Les auteurs analysent les moyens juridiques mis en oeuvre pour réduire l'insécurité sur les routes, la réglementation relative aux infractions et la jurisprudence des tribunaux sur l'indemnisation ...
45,00 €
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L'année du droit de la circulation routière 2011 : textes, jurisprudence, commentaires
Éditeur(s): Lamy
Les principales décisions rendues en 2011 en matière de contentieux de la circulation routière et les différentes évolutions législatives et réglementaires : loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2...
29,00 €
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Automobilistes, conservez votre permis : le guide pratique
Éditeur(s): le Particulier éditions
Une présentation de la réglementation, des réponses à des questions pratiques, ainsi que les démarches juridiques à entreprendre pour conserver son permis en toute légalité et se défendre contre une verbalisation abusive. ©Electre 2024
16,90 €
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Les droits des motards : circulation, infractions, permis à points, assurance, voirie, accidents... défendez vos droits ! : guide juridique et pratique
Éditeur(s): Puits fleuri
Guide juridique destiné aux utilisateurs de deux roues motorisées soucieux de connaitre et de défendre leurs droits. Aborde différents thèmes comme le permis de conduire, les infractions, les accidents, etc. ©Electre 2024
24,30 €
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Je veux conserver mon permis de conduire : 25 questions-réponses pour agir
Éditeur(s): Editions Soubeyran
Deux avocats répondent aux questions des conducteurs en matière d'infractions au code de la route, indiquent comment et dans quel délai contester un procès-verbal, donnent des informations concernant la responsabilité de l'employeur d'un salarié ayant commis une infr...
7,90 €
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Automobilistes, conservez votre permis : le guide pratique
Éditeur(s): le Particulier éditions
Une présentation de la réglementation, des réponses à des questions pratiques, ainsi que les démarches juridiques à entreprendre pour conserver son permis en toute légalité et se défendre contre une verbalisation abusive. ©Electre 2024
16,90 €
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Contentieux de la circulation routière : droit routier, droits de la défense, sanctions administratives, poursuites pénales
Éditeur(s): Lamy
Présentation de la législation concernant le droit des automobilistes et analyse des moyens juridiques mis en oeuvre pour réduire l'insécurité sur les routes, de la réglementation relative aux infractions et de la jurisprudence des tribunaux sur l'indemnisation des v...
46,00 €
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