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La Cour de cassation au service du droit et du justiciable : deux siècles de jurisprudence : 1790-2020

Éditeur(s): Dalloz
Issues d'un colloque, des contributions analysant l'évolution des relations entre la Cour de cassation et les justiciables depuis Napoléon Ier : les techniques de contrôle, le rôle des chambres, la jurisprudence, les mutations du droit moderne ou encore l'instabilité...
44,00 €
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La cassation : genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique singulière

Éditeur(s): Dalloz
Issues d'un colloque tenu en 2022, onze études autour du système mis en place par la Cour de cassation, à travers son histoire, ses évolutions ainsi que l'influence exercée sur cette méthode de contrôle par les réformes constitutionnelles et les juridictions européen...
48,00 €
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Génération patrimoine : 20 ans de journées du patrimoine en Wallonie

Éditeur(s): Institut du patrimoine wallon
Un tour d'horizon des journées populaires organisées en Wallonie ces 20 derniers années. Sont représentées les fêtes du patrimoine, l'approche des monuments historiques phares, ainsi que les initiateurs des visites et des animations. Inclut un DVD regroupant des repo...
25,00 €
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Droit administratif

Éditeur(s): Montchrestien
Correspond au programme de 2e année de DEUG. ©Electre 2024
14,70 €
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Les lois organiques et la mise en oeuvre de la révision constitutionnelle

Éditeur(s): Dalloz
Présentation des actes du colloque organisé en 2009 à l'Assemblée nationale et traitant des lois organiques dont le vote permet la mise en oeuvre de la révision constitutionnelle. ©Electre 2024
55,00 €
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Le patrimoine civil public de Wallonie

Éditeur(s): Ministère de la région wallonne
Panorama des biens du patrimoine civil public wallon : hôtels de ville et maisons communales, palais provinciaux, palais de justice et prisons, hôpitaux, écoles, universités et bibliothèques, mais aussi places et parcs, classés par thématiques (lieux de pouvoirs, lie...
70,00 €
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La Cour de cassation hors métropole : de l'empire colonial à la France d'outre-mer

Éditeur(s): Dalloz
Dans ces contributions issues d'un colloque, les auteurs examinent le rôle exercé par la Cour de cassation dans les territoires français d'Amérique, d'Afrique, d'Asie et d'Océanie entre 1790 et le début des années 1960. Ils s'intéressent, entre autres, à la portée ef...
44,00 €
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La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile : du Code civil des Français à l'ordonnance du 10 février 2016

Éditeur(s): Dalloz
Un panorama de l'évolution des règles de la responsabilité civile au prisme de la jurisprudence de la Cour de cassation. Après des repères historiques, ces contributions issues d'un colloque abordent entre autres ces thèmes : la responsabilité du fait d'autrui, le ré...
44,00 €
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La Cour de cassation et la Grande Guerre

Éditeur(s): Dalloz
Dans le cadre des commémorations nationales du centenaire de l'armistice, le colloque avait pour objectif d'éclairer le fonctionnement de la Cour de cassation durant les quatre années du conflit mondial et l'impact qu'il a eu sur la jurisprudence de la haute juridict...
38,00 €
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