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Le droit de l'urbanisme littoral

Éditeur(s): Presses universitaires de Rennes
Synthèse de la loi sur le littoral du 3 janvier 1986, l'auteur aborde l'ensemble des règlements en vigueur et tente ainsi d'expliquer, où et comment il est encore possible de construire en bord de mer. ©Electre 2024
13,00 €
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Dictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement du littoral

Éditeur(s): Presses universitaires de Rennes
Propose la définition juridique de quelque 240 termes et expressions relatifs aux ports maritimes et à l'environnement littoral, réunissant en un même volume la synthèse d'un domaine juridique par ailleurs éclaté dans de nombreux codes et sources de jurisprudence. ©E...
18,00 €
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La charte africaine des droits de l'homme et des peuples : étude comparative

Éditeur(s): L'Harmattan
Comparaison de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples, adoptée le 28 juin 1981 et entrée en vigueur le 21 octobre 1986, et des autres instruments universels et régionaux des droits de l'homme afin de mieux saisir l'essence de cet instrument et de ju...
45,00 €
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Droit public : préparation aux concours rédacteur territorial, catégorie B

Éditeur(s): CNFPT
Adapte la préparation à l'épreuve de droit public du concours interne de rédacteur territorial. Un changement par décret est intervenu le 14 mars 1988 dans le règlement de recrutement.Le droit est une des 3 épreuves d'admission au concours.Donne les connaissances de ...
11,43 €
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Les documents d'urbanisme littoraux

Éditeur(s): Territorial
Les auteurs présentent et expliquent de manière claire l'ensemble des spécificités littorales des documents d'urbanisme. Ils étudient en détail tous les problèmes juridiques spécifiques aux contraintes du littoral, sans écarter pour autant les aspects pratiques de le...
69,00 €
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L'Aménagement du littoral

Éditeur(s): PUF
Aujourd'hui la France s'est dotée du plan juridique, de tous les moyens nécessaires pour entreprendre une politique ambitieuse d'aménagement du littoral. ©Electre 2024
9,00 €
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Les institutions administratives

Éditeur(s): Economica
Le présent ouvrage se donne pour mission d'exposer et d'expliquer tant l'ensemble des changements survenus depuis 1982, dans le cadre de la décentralisation, que leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions. ©Electre 2024
27,00 €
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Les documents d'urbanisme littoraux

Éditeur(s): Territorial
Les auteurs présentent et expliquent de manière claire l'ensemble des spécificités littorales des documents d'urbanisme. Ils étudient en détail tous les problèmes juridiques spécifiques aux contraintes du littoral, sans écarter pour autant les aspects pratiques de le...
70,00 €
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Le Droit du littoral et de la mer côtière

Éditeur(s): Economica
Peut-on construire sur le littoral? Est-il possible de rejeter des eaux usées en mer côtière? A qui incombe la responsabilité de réglementer baignades et activités nautiques? Comment devenir aquaculteur? La gestion des ressources est-elle rationnelle?... ©Electre 2024
29,00 €
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