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  2. Chavanne, Albert

Livres Albert Chavanne

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1
Droit pénal général et procédure pénale
Droit pénal général et procédure pénale
Éditeur(s) : Sirey
Emaillé d'exemples empruntés à la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage comporte, outre un exposé méthodique des principes fondamentaux du droit pénal, une analyse des tout derniers textes, tels que ceux relatifs aux actes de police, à la coopération judiciaire ...
24,00 €
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Le Nouveau régime des brevets d'invention : commentaire de la loi du 13 juillet 1978
Le Nouveau régime des brevets d'invention : commentaire de la loi du 13 juillet 1978
Auteur : Albert Chavanne
Éditeur(s) : Sirey
12,20 €
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Droit de la propriété industrielle
Droit de la propriété industrielle
Auteur : Albert Chavanne
Éditeur(s) : Dalloz
Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives dont ils ont fait l'objet au cours des dernières années. ©Electre 2025
37,51 €
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Droit de la propriété industrielle
Droit de la propriété industrielle
Auteur : Albert Chavanne
Éditeur(s) : Dalloz
Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives dont ils ont fait l'objet dernièrement. Un panorama complet des droits e...
49,50 €
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Droit pénal et procédure pénale : 2e année
Droit pénal et procédure pénale : 2e année
Auteur : Georges Levasseur
Éditeur(s) : Sirey
15,85 €
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La responsabilité pénale des médecins du chef d'homicide et de blessures par imprudence
La responsabilité pénale des médecins du chef d'homicide et de blessures par imprudence
Auteur : M. Akida
Éditeur(s) : LGDJ
En analysant une jurisprudence qui conserve toute son autorité en dépit de la promulgation du nouveau code pénal, l'auteur examine deux points avec soin : la responsabilité pénale du médecin suppose une faute de celui-ci et une relation de cause à effet entre cette f...
50,25 €
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Droit pénal et procédure pénale
Droit pénal et procédure pénale
Éditeur(s) : Sirey
Tient compte du nouveau code pénal entré en vigueur en mars 1994 et de la réforme de la procédure pénale découlant d'importantes lois de 1993 et 1994. Puis, illustre l'application des normes récentes et analyse les dispositions législatives et réglementaires qui les ...
25,61 €
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Droit de la propriété industrielle
Droit de la propriété industrielle
Auteur : Albert Chavanne
Éditeur(s) : Dalloz
Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives dont ils ont fait l'objet dernièrement. Offre un panorama complet des dr...
45,60 €
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