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Discernement(s)

Éditeur(s): Mare & Martin
Contributions examinant la notion de discernement dans le droit privé. Les contributeurs l'examinent en tant qu'élément conditionnant la capacité à consentir, élément d'imputabilité d'une faute ou élément atténuant la responsabilité du sujet. ©Electre 2024
15,00 €
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Droits en mutation. Vol. 3. Droits fondamentaux et Constitutions sous le regard universel des docteurs en droit

Éditeur(s): LGDJ
43 articles de docteurs en droit regroupés en trois thématiques : les aspects constitutionnels et institutionnels, les droits fondamentaux ainsi que les questions sociétales et la situation des libertés relativement à la crise sanitaire. ©Electre 2024
36,00 €
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Volonté et exécution forcée de l'obligation

Éditeur(s): LGDJ
Choisissant de considérer l'exécution forcée de l'obligation sous l'angle de la volonté, l'auteur étudie les deux instruments de contrôle que sont les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. Il les confronte au contrôle de la volonté, individuelle et contractu...
60,00 €
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