Chargement...
Chargement...
Auteur Cornille, Patrice
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1
Technique du droit de l'urbanisme

Technique du droit de l'urbanisme

Auteur : Jean Cathelineau
Éditeur(s): Litec
36,59 €
Chargement...
Code de la construction et de l'habitation 2002-2003

Code de la construction et de l'habitation 2002-2003

Éditeur(s): Litec
Recueil des textes législatifs mis à jour, comprenant la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain, la loi de modernisation sociale... ©Electre 2024
39,00 €
Chargement...
Les Opérations immobilières réalisées par les communes

Les Opérations immobilières réalisées par les communes

Auteur : Charles Albouy
Éditeur(s): Elsevier Masson
Contient les outils de réflexion indispensables à la connaissance des contrats immobiliers des collectivités territoriales. Des questions-réponses présentent des solutions aux problèmes pratiques que rencontrent ces opérations. Formules de contrats et principaux text...
27,70 €
Chargement...
Technique du droit de l'urbanisme : supplément à jour au 1er septembre 1990

Technique du droit de l'urbanisme : supplément à jour au 1er septembre 1990

Auteur : Jean Cathelineau
Éditeur(s): Litec
En complément de l'édition 1988 du Droit de l'urbanisme, voici le régime fiscal des profits de lotissement. ©Electre 2024
6,10 €
Chargement...
Code de la construction et de l'habitation 2005

Code de la construction et de l'habitation 2005

Éditeur(s): Litec
Recueil des textes législatifs à jour de la loi Borloo sur la cohésion sociale et de la loi du 11 février 2005 sur la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. ©Electre 2024
45,00 €
Chargement...
1