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La chasse et le droit

Éditeur(s): Litec
Traite successivement de la définition de la chasse, de son organisation, de la réglementation de la pratique cynégétique, des règles pénales et de la responsabilité civile. Pour chaque thème, sont présentés les principes généraux du droit, puis les règles spécifique...
75,00 €
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La Pêche et le droit : supplément à jour au 20 mars 1990

Éditeur(s): Litec
La liste des textes en vigueur parus au Journal officiel, les dispositions législatives et réglementaires sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles, enfin, les articles réglementaires sur les conditions d'exercice du droit de pêche et les auto...
7,62 €
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La Chasse et le droit

Éditeur(s): Litec
Le droit international et européen, le nouveau code rural, le nouveau code pénal, la déconcentration des procédures, ont modifié les pratiques. La perception de la faune sauvage comme un patrimoine commun aux chasseurs et non-chasseurs a accru les préoccupations de p...
68,60 €
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