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Livres Xavier Prétot
Éditeur(s) :
Dalloz
Actes d'un colloque consacré à l'histoire de la Bibliothèque de la Cour de cassation, s'attardant sur l'évolution des enjeux liés à la conservation du patrimoine judiciaire ainsi qu'à l'accès aux textes juridiques entre 1790 et 2023. Les instruments de recherche, les...
48,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Présentation de la vocation de la Sécurité sociale, de ses principes fondateurs et des missions qui lui sont imparties. Elle précise également son organisation, ses prestations et son financement. Edition à jour des réformes. ©Electre 2025
20,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Un panorama de la jurisprudence de la Cour de cassation en matière civile à la veille de la Seconde Guerre mondiale, comprenant 75 arrêts rendus antérieurement à l'avènement de la troisième République et une trentaine pour la période qui succède à la Première Guerre ...
45,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Présentation de la vocation de la Sécurité sociale, de ses principes fondateurs et des missions qui lui sont imparties. Elle précise également son organisation, ses prestations et son financement. Edition à jour des réformes. ©Electre 2025
18,50 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Issues d'un colloque tenu en 2022, onze études autour du système mis en place par la Cour de cassation, à travers son histoire, ses évolutions ainsi que l'influence exercée sur cette méthode de contrôle par les réformes constitutionnelles et les juridictions européen...
48,00 €
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Éditeur(s) :
France-Sélection
Synthèse de la plupart des questions juridiques auxquelles sont confrontés les sapeurs-pompiers, comme les dommages et les responsabilités consécutifs à l'organisation et au fonctionnement des services d'incendie et de secours. ©Electre 2025
48,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Le droit social constitua le domaine d'élection de Paul Durand (1908-1960). Il retraçait dans ce livre les grandes étapes de l'avènement des systèmes modernes de sécurité sociale et précisait les modalités et les incidences du développement de ces systèmes sur la fam...
60,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour des réformes. ©Electre 2025
15,00 €
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Éditeur(s) :
Sirey
Analyse du cadre général et du champ de la protection sociale des immigrés suivie de quelques situations particulières. ©Electre 2025
43,60 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
L'ouvrage expose la vocation de la sécurité sociale, ses principes fondateurs et les missions qui lui sont imparties. Il précise également son organisation, ses prestations et son financement. Edition actualisée des règles de la sécurité sociale notamment la réforme ...
18,30 €
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Éditeur(s) :
Sirey
Présente le droit, l'organisation, les prestations et le financement de la Sécurité sociale dans ses grands principes et dans ses grandes branches. ©Electre 2025
24,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Expose la vocation de la sécurité sociale, ses principes fondateurs, ainsi que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour des réformes. ©Electre 2025
16,20 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Ce recueil de décisions commentées des tribunaux atteste de l'évolution du droit de la Sécurité sociale. Les réformes depuis dix ans n'ont pas manqué et la Cour de cassation a régulièrement rappelé les principes fondateurs du droit à la protection sociale. ©Electre 2025
37,49 €
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Éditeur(s) :
PUF
La norme européenne n'intéresse pas seulement quelques spécialistes dans le secret de leur cabinet, elle peut concerner chacun de nous et surgit, de plus en plus fréquemment, au cours de l'examen par le juge, judiciaire ou administratif, des litiges les plus classiqu...
9,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Expose le but de la sécurité sociale et ses principes fondateurs, autant que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour des lois du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, du 17 janvie...
15,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
L'ouvrage expose la vocation de la Sécurité sociale, ses principes fondateurs et les missions qui lui sont imparties. Il précise également son organisation, ses prestations et son financement. Edition à jour des réformes. ©Electre 2025
18,50 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Histoire du contexte dans lequel a été rédigé ce texte de 1946 : analyse, alinéa par alinéa, et commentaires sur les dispositions du préambule qui laissent un important pouvoir d'appréciation au Conseil constitutionnel. ©Electre 2025
46,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Expose la vocation de la sécurité sociale, ses principes fondateurs, ainsi que les missions qui lui sont imparties. Précise son organisation, ses prestations et son financement. A jour de la loi du 21 août 2003 relative à la réforme des retraites et de la loi du 13 a...
15,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Thèse de l'auteur qui présente une analyse de la police administrative au prisme du contrôle exercé par le juge administratif sur les conditions de son exercice. Elle introduit ainsi une nouvelle approche, essentiellement juridique, de cette police. ©Electre 2025
45,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Dans ces contributions issues d'un colloque, les auteurs examinent le rôle exercé par la Cour de cassation dans les territoires français d'Amérique, d'Afrique, d'Asie et d'Océanie entre 1790 et le début des années 1960. Ils s'intéressent, entre autres, à la portée ef...
44,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Contributions sur l'étude des rapports qui existent entre l'assurance et la protection sociale, ainsi que les enjeux qui sont les leurs. ©Electre 2025
75,00 €
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Éditeur(s) :
Lamarre
Traite des tribunaux administratifs et du Conseil d'Etat, des contestations électorales, de la centralisation... ©Electre 2025
19,82 €
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Éditeur(s) :
Ed. du Papyrus
Fruit d'un colloque qui s'est déroulé en 2008, ces contributions font le point sur la situation actuelle dans la recherche des causes et circonstances des incendies en France et à l'étranger. Avec une réflexion du lieutenant-colonel J.-L. Cartault qui aborde la relat...
45,00 €
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