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Suggestions littéraires
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Associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations
Éditeur(s): Bruylant
L'ouvrage analyse les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations dans le droit belge, en mettant l'accent sur leurs points communs et leurs différences, et en les comparant avec d'autres personnes morales. Ave...
158,00 €
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Le Code des sociétés et des associations (pour qui n'en a pas encore entendu parler)
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une présentation des nouvelles réformes du Code des sociétés et des associations belge. ©Electre 2024
60,00 €
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Les sociétés immobilières réglementées
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Bilan sur la réglementation des sociétés d'investissement à capital fixe en immobilier depuis l'arrêté royal du 7 décembre 2010 et de la loi de transposition de la directive 2009/65/CE, avec les nouvelles réglementations concernant les gestions d'actifs. ©Electre 2024
123,00 €
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La réglementation des sicafi
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le point sur la réglementation des sociétés d'investissement à capital fixe en immobilier depuis l'adoption de nouveaux textes législatifs dans ce domaine, du cadre légal et réglementaire des sicafi aux caractéristiques du droit transitoire en passant par les sicafi ...
104,00 €
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La personnalité morale en droit privé comparé : l'unité du concept et ses aplications pratiques, Allemagne, Angleterre, Belgique, Etats-Unis, France, Italie, Pays-Bas et Suisse
Éditeur(s): Bruylant
Nouvelle conception de la personnalité morale selon laquelle on ne peut faire abstraction de la personnalité morale. Applications pratiques sur les diverses formes de personnes morales (sociétés, associations sans but lucratif, groupements d'intérêt économique) en dr...
112,85 €
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Les assemblées générales, loi concernant l'exercice de certains droits des actionnaires de sociétés cotées : matière tenue à jour jusqu'au 18 avril 2011. De algemene vergaderingen : wet betreffende de uitoefening van bepaalde rechten van aandeelhouders van genoteerde vennootschappen : stof bijgewerkt tot 18 april 2011
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Dans ce dossier les sujets abordés sont : la loi sur l'exercice de certains droits par les actionnaires de sociétés cotées, la convocation, l'information préalable à l'assemblée générale et les conditions d'admission, modalités de participation et de vote à l'assembl...
62,00 €
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Société en nom collectif, sociétés en commandite : SNC, SCS et SCA
Éditeur(s): Bruylant
Etude de la réglementation applicable aux sociétés en nom collectif (SNC), en commandite simple (SCS) et par actions (SCA). ©Electre 2024
110,00 €
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