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Manuel des gardes et de la police locale : gardes champêtres, agents de police municipale, gardes-chasse...

Auteur : Roger Vidal
Éditeur(s): Litec
Un classique pour les maires, adjoints, conseillers municipaux, gardes, et qui intéressera les propriétaires urbains et ruraux, les entreprises, et tous ceux qui sont sensibles à la protection de la nature. ©Electre 2024
45,60 €
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Guide de législation funéraire

Éditeur(s): Litec
Le principe de la liberté des funérailles consacré par la loi du 15 novembre 1887. Porte sur les lieux d'inhumation et de crémation (cimetières, crématoriums...), sur les sépultures, sur les décès et les funérailles, etc. ©Electre 2024
30,39 €
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Législation funéraire : cimetières, concessions de terrains, crématoriums, actes de décès, prélèvements d'organes...

Auteur : Roger Vidal
Éditeur(s): Litec
A jour des nombreuses modifications apportées par la loi du 8 janvier 1993 et ses douze décrets d'application publiés de 1993 à 1996, cette cinquième édition est ordonnée en deux parties : lieux d'inhumation et de crémation (partie I), décès et funérailles (partie II...
25,92 €
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