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Entre communauté et indivision : relire la clause d'accroissement

Éditeur(s): IRJS Editions
Issue d'une thèse, cette étude examine les règles complexes qui régissent la clause d'accroissement, ou tontine, et les problèmes liés à l'indivision ou à l'absence d'indivision. Si la technique de l'accroissement a été occultée par la propriété conditionnelle dans l...
46,00 €
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Cours de droit civil, contrats : théorie générale, quasi-contrats

Éditeur(s): PUF
Une analyse de la théorie générale des contrats selon les règles du code civil de 1804, celles inscrites dans l'avant-projet de réforme du droit des obligations, celles envisagées dans le cadre de la constitution d'un droit européen des contrats, et celles puisées da...
35,00 €
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Cours de droit civil, contrats : vente (droits communs français et européen), échange

Éditeur(s): PUF
Une analyse consacrée aux contrats spéciaux de la vente et de l'échange, s'appuyant sur le droit moderne mais en l'enracinant dans le droit romain et le droit médiéval, afin de l'ouvrir sur le droit de demain, à savoir un possible droit commun européen de la vente. ©...
26,00 €
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Cours de droit civil : sûretés personnelles : supplément aux obligations

Éditeur(s): PUF
Propose 11 leçons synthétiques sur les garanties personnelles couvrant 3 grands thèmes : les garanties de faire, les obligations de garantie à caractère accessoire, les obligations indépendantes de garantie ©Electre 2024
19,00 €
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Le savoir des lois : essai sur le droit romaniste

Éditeur(s): Dalloz
Etude comparative sur la science du droit, appréhendée du point de vue du système juridique romaniste. L'auteur met en lumière la dualité contemporaine qui caractérise cette source de droit, prise entre une science juridique nationale sur le déclin et de nouvelles rè...
40,00 €
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Cours de droit civil : successions

Éditeur(s): PUF
Analyse du droit des successions en respectant le droit commun et sans se limiter aux nouvelles lois de 2001 et de 2006 mais en rénovant l'interprétation de cette partie du code transmise par la tradition depuis le XIXe siècle. ©Electre 2024
18,50 €
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Cours de droit civil : obligations : régime

Éditeur(s): PUF
La relation systématique de l'origine et de l'évolution des mécanismes et des institutions qui composent le régime général de l'obligation permet d'en comprendre la signification et le fonctionnement. Propose une présentation synthétique du régime général de l'obliga...
21,00 €
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La propriété des créances : approche comparative

Éditeur(s): LGDJ
La propriété des créances est une notion controversée dans les systèmes juridiques romano-germaniques. Pourtant, le mouvement vers la dématérialisation des richesses conduit à envisager l'alliance de la propriété et de la créance, déjà reconnue par le biais du langag...
50,70 €
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La notion d'universalité : étude de droit civil

Éditeur(s): Dalloz
Une thèse consacrée à la distinction entre l'universalité de droit et l'universalité de fait, héritage de la tradition, qui, en droit moderne, est associée à de nouveaux objets juridiques. La première est assimilée à la notion de patrimoine et liée à l'idée de corrél...
75,00 €
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La notion de servitude

Éditeur(s): LGDJ
L'étude s’inspire de la tradition du droit romain et du droit médiéval, leurs solutions ayant été presque entièrement reprises par le droit positif. Correspondant ni au modèle de la propriété, ni au modèle de l'obligation, la servitude est une charge ajoutée au fonds...
66,00 €
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