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Livres Olivier Michiels
Éditeur(s) :
Anthemis
Suivant pas à pas la loi du 20 juillet 1990 relative à la détention préventive, les auteurs décrivent sous l'éclairage de la doctrine et de la jurisprudence la façon dont celle-ci est appliquée en Belgique. Ils proposent ainsi une vue d'ensemble d'une matière complex...
59,85 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une synthèse de la procédure pénale belge actuelle exposant les principales règles encadrant le procès. ©Electre 2025
109,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Pour être en conformité avec la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, le législateur a modifié le Code belge d'instruction criminelle avec la loi du 12 février 2003, adaptant ce qui concerne le défaut (condition nécessaire pour envisager une oppo...
75,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Pour placer le droit au procès équitable au coeur des procédures pénales, la Cour constitutionnelle demande un remodelage du code de l'instruction criminelle. Ainsi, l'auteur analyse les arrêts prononcés par la Cour et met en évidence "les fondamentaux" qui jalonnent...
125,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une synthèse de la procédure pénale belge exposant les principales règles encadrant le procès et les diverses évolutions en la matière depuis 2014. ©Electre 2025
136,00 €
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