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Les archives de la justice

Éditeur(s): Institut francophone pour la justice et la démocratie
Riches et diverses, les archives de la justice relèvent de nombreux domaines et juridictions : administratives, civiles, militaires, d'institutions judiciaires existantes ou disparues. En outre, de nombreuses problématiques d'accessibilités se posent : la localisatio...
19,00 €
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L'effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge ?

Éditeur(s): Institut francophone pour la justice et la démocratie
Issus d'un colloque, des actes consacrés à l'effet utile, concept de droit relatif à l'interprétation des lois qui se prête à différents usages. Selon une approche comparative et transversale, les contributeurs étudient les multiples facettes de l'effet utile, interr...
19,00 €
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Les comités d'éthique et le droit : éléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique

Éditeur(s): L'Harmattan
Face aux avancées médico-scientifiques des dernières années, un champ de réflexion est apparu, la bioéthique. Celle-ci a été à l'origine d'un processus d'institutionnalisation marqué par la naissance des comités nationaux d'éthique, engendrant dans le même temps un s...
52,00 €
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Droit de la culture

Éditeur(s): Gualino
Présentation des réglementations gouvernant les différents secteurs de la culture et intégrant les dernières réformes du droit de la culture. Sont successivement développés les acteurs de la culture, les modes de gestion du service public culturel, les objectifs de l...
26,35 €
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L'essentiel du droit de la culture

Éditeur(s): Gualino
Ce manuel rassemble les connaissances fondamentales qui gouvernent les différents secteurs de la culture : les acteurs, les modes de gestion du service public culturel, les objectifs de la politique culturelle, le régime financier et fiscal de la culture, l'articulat...
15,20 €
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Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations

Éditeur(s): L'Harmattan
Les auteurs étudient l'impact de la réforme du 15 juillet 2008 qui a modifié les délais de communication des documents d'archives publiques. Elle se retrouve au coeur d'une tension : la nécessaire transparence de la gestion administrative du pays, de l'exercice du po...
30,00 €
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Les archives hospitalières : regards croisés

Éditeur(s): L'Harmattan
Etudes sur la spécificité de ce type d'archives, confronté à la fois aux défis de la dématérialisation, de la normalisation et de la valorisation, mais devant également respecter le droit au respect de la vie privée des patients. Les auteurs abordent successivement l...
21,50 €
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Les archives de la vigne et du vin : enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels

Éditeur(s): L'Harmattan
Issues d'un colloque organisé à Dijon en novembre 2018, ces contributions examinent la nature, les formes, les supports et l'objet des archives consacrées au monde viticole. Les intervenants examinent les aspects patrimoniaux, juridiques, scientifiques et professionn...
31,50 €
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