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Les grandes décisions de la jurisprudence civile

Éditeur(s): PUF
Introduction portant sur les critères d'une grande décision. Les décisions retenues sont classées par matière : celles relatives à l'introduction au droit, au droit des personnes et de la famille, au droit des biens, au droit des obligations, au droit des contrats sp...
35,50 €
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L'usufruit des biens incorporels : contribution à la nature juridique de l'usufruit

Éditeur(s): Defrénois
Ces travaux de doctorat proposent de repenser fondamentalement l'usufruit et de revenir sur sa nature juridique encore incertaine. Ils mettent en lumière les difficultés rencontrées dans certains cas tels que la participation de l'usufruitier aux décisions collective...
56,00 €
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Les valeurs mobilières en droit patrimonial de la famille

Éditeur(s): Defrénois
L'auteure envisage tout d'abord les valeurs mobilières comme des choses ayant une individualité propre puis elle est amenée à dépasser cette première approche pour les envisager comme composantes d'un ensemble doué d'unité. ©Electre 2024
44,65 €
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