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Rapport sur l'état des connaissances scientifiques et les actions menées à l'égard de la transmission du sida au cours des dix dernières années en France et à l'étranger
Rapport sur l'état des connaissances scientifiques et les actions menées à l'égard de la transmission du sida au cours des dix dernières années en France et à l'étranger
Auteur : France. Assemblée nationale
Éditeur(s) : 10-18
Réalisés à partir d'auditions publiques des spécialistes français et étrangers, les travaux de la commission ont fait apparaître que la question du sida avait été largement dominée par les nombreuses incertitudes qui pesaient sur la maladie et les moyens de la préven...
10,00 €
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La peine de mort
La peine de mort
Éditeur(s) : Frémeaux & associés
Une sélection des interventions lors des débats qui se sont déroulés les 17 et 18 septembre 1981 à l'Assemblée nationale autour de l'abolition de la peine de mort : Robert Badinter, Pascal Clément, Raymond Forni, Philippe Séguin, etc. ©Electre 2025
29,99 €
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Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires : 1er juin 2005
Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires : 1er juin 2005
Éditeur(s) : La Documentation française
Regroupe l'ensemble des textes relatifs à l'organisation et aux attributions des organes constitutionnels de la République : pouvoir exécutif, Parlement, Conseil constitutionnel, autorité judiciaire, Conseil économique et social, ainsi que des dispositions régissant ...
25,00 €
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Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) : rapport d'information (juillet 1998)
Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) : rapport d'information (juillet 1998)
Auteur : France. Assemblée nationale
Éditeur(s) : Assemblée nationale
La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est attachée à resserrer les liens entre cette institution et l'exécutif de l'organisation. Elle a ainsi multiplié, en marge de la session annuelle, les contacts et les propositions de travail. ©Electre ...
3,05 €
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Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO) : 42e et 43e sessions ordinaires, décembre 1996-décembre 1997 : rapport d'information
Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO) : 42e et 43e sessions ordinaires, décembre 1996-décembre 1997 : rapport d'information
Auteur : France. Assemblée nationale
Éditeur(s) : Assemblée nationale
L'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale est l'organe parlementaire de l'UEO, alliance de défense européenne, créée en 1954. Bilan des travaux de cette assemblée au cours de la session. ©Electre 2025
4,57 €
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Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires : 1er juin 2004
Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires : 1er juin 2004
Éditeur(s) : La Documentation française
Regroupe l'ensemble des textes relatifs à l'organisation et aux attributions des organes constitutionnels de la République : pouvoir exécutif, Parlement, Conseil constitutionnel, autorité judiciaire, Conseil économique et social, ainsi que des dispositions régissant ...
25,00 €
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Propositions de réforme de la législation sur le financement des campagnes électorales pour les élections législatives : rapport au président de l'Assemblée nationale
Propositions de réforme de la législation sur le financement des campagnes électorales pour les élections législatives : rapport au président de l'Assemblée nationale
Auteur : France. Assemblée nationale
Éditeur(s) : La Documentation française
Depuis 1988 en France, une loi sur le financement des campagnes électorales et des partis politiques existe et a fait l'objet de modifications. Le groupe de travail présente des recommandations pour adapter le champ de la législation à la réalité des campagnes électo...
11,00 €
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Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale : exercice 1996
Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale : exercice 1996
Auteur : France. Assemblée nationale
Éditeur(s) : Assemblée nationale
Décrit l'exécution du budget de l'Assemblée dont le montant global est arrêté par la Commission commune des crédits. ©Electre 2025
3,05 €
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Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires
Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires
Auteur : France. Sénat
Éditeur(s) : La Documentation française
Regroupe l'ensemble des textes relatifs à l'organisation et aux attributions des organes constitutionnels de la République : pouvoir exécutif, Parlement, Conseil constitutionnel, autorité judiciaire, Conseil économique et social. Ainsi que des dispositions régissant ...
25,00 €
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