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Rapport au Président de la République et au Premier Ministre sur la participation de la France à la reconstruction de l'Afghanistan

Éditeur : Grasset
Ce rapport est le résultat d'une mission de plusieurs mois à Kaboul. Envoyé en Afghanistan par l'Etat français, son auteur a étudié les possibles actions de la France visant à participer à la reconstruction de ce pays détruit. ©Electre 2021
15,90 €
Disponible chez l'éditeur

Cartables et manuels scolaires : enjeux et propositions : rapport pour le Premier ministre

Éditeur : Savoir Livre
J.-Y. Haby, député des Hauts-de-Seine, a mené une enquête approfondie sur le poids excessif du cartable, dans le cadre de la mission que lui avait confiée en octobre 1996 le Premier ministre, à la demande du ministre de l'Education nationale. Ce rapport aboutit à une...
6,00 €
Disponible chez l'éditeur

Face à la crise : matériaux pour une politique de civilisation : rapport au Premier ministre

Éditeur : O. Jacob
Ce rapport analyse les origines de la crise économique actuelle et l'envisage comme une crise de civilisation dont les racines plongent au coeur même du système de l'économie moderne. Des propositions concrètes et d'ordre sociétal sont exposées. ©Electre 2021
10,90 €
Disponible chez l'éditeur

L'aide aux victimes : livre blanc

Etude sur le concept de victime et sur les aspects essentiels de l'aide aux victimes, de la question de la prise en charge psychologique à la question de l'indemnisation, en passant par celle de la commémoration. ©Electre 2021
12,00 €
Disponible chez l'éditeur

Le principe de précaution : rapport au Premier ministre

Éditeur : O. Jacob
Le principe de précaution est de plus en plus invoqué dans les affaires touchant à l'environnement, à l'alimentation, à la santé. Que recouvre-t-il dans la pratique ? Quels sont ses contours juridiques ? Quelles sont les implications judiciaires de son utilisation ? ...
28,90 €
Disponible chez l'éditeur

Refonder l'université, dynamiser la recherche : mieux coopérer pour réussir : rapport au Premier ministre

Le rapport rassemble les 117 propositions d'adaptation concernant la révision de la gouvernance des établissements d'enseignement supérieur et la réorganisation du système de recherche français. ©Electre 2021
14,00 €
Disponible chez l'éditeur

Villes et adaptation au changement climatique : rapport au Premier ministre et au Parlement

Une synthèse des vulnérabilités des villes et un tour d'horizon de l'état des politiques françaises et internationales en matière d'adaptation au changement climatique. Cette synthèse a été complétée par un panorama de la recherche française traitant de la ville fac...
16,00 €
Disponible chez l'éditeur

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre

L'évolution sociologique, démographique, médicale, le développement de l'adoption internationale et la Convention de La Haye conduisent à porter un nouveau regard sur l'enfant. Ce rapport s'appuie sur près de deux cents entretiens avec des travailleurs sociaux, médec...
16,77 €
Indisponible

L'intéressement collectif dans la Fonction publique : rapport au Premier ministre

L'idée de la rémunération au mérite collectif a été avancée en 1946 par Maurice Thorez. En 1959 avec le général de Gaulle, l'intéressement a été créé au bénéfice des salariés privés, en 1986 il a été étendu aux entreprises publiques et en 2004 les premières expérienc...
12,00 €
Indisponible

Plan gouvernemental de lutte contre les drogues illicites, le tabac et l'alcool : 2004-2008 : rapport au Premier ministre

Présente les objectifs et les moyens du plan gouvernemental : faire baisser la consommation de drogues de synthèse, de cannabis, d'alcool et de tabac chez les jeunes ; améliorer la prise en charge des toxicomanes et développer la substitution, appliquer strictement l...
14,00 €
Indisponible

Quel modèle de croissance pour l'Europe ? : actes du colloque du 24 septembre 2012, Paris, Maison de la chimie

Quel modèle de croissance pour sortir de la crise ? L'Europe doit miser sur l'innovation, mais elle doit aussi s'interroger sur les moyens de sa réindustrialisation et corriger la trop grande polarisation de son appareil productif. Il faut aussi revoir le mode de gou...
10,00 €
Indisponible

Une urgence : l'afro-réalisme : pour une nouvelle politique de l'entreprise en Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre

Face aux difficultés économiques de l'Afrique subsaharienne, trois données sont à prendre en compte : globalement l'aide publique au développement tend à diminuer ; le salut économique de l'Afrique subsaharienne dépend aussi des entreprises ; enfin, l'autonomie du po...
17,53 €
Indisponible

L'exclusion sociale dans les communautés françaises à l'étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l'emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères

Alors que la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions s'est imposée dans l'Hexagone, les mesures qu'elle préconise ne sont pas applicables hors de France en raison du principe de territorialité. Ce rapport bouleverse les idées reçues sur l'exp...
27,00 €
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Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Les articles 72 de la loi n°84-16 (1984), 95 de la loi n°84-53 (1984) et 90 de la loi n°86-33 (1986) ont posé le principe de l'interdiction, pour les fonctionnaires en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions, d'exercer des activités dans le secteu...
10,67 €
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Associations et politique de la ville : rapport au Premier ministre

Les associations sont devenues au fil du temps des interlocuteurs indispensables pour la mise en oeuvre de la politique de la ville. Cette analyse retrace l'histoire du tissu associatif urbain, décrit précisément ce que les associations sont et font, enfin elle met e...
10,00 €
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Cellules souches et choix éthiques : rapport au Premier ministre

Après un bilan des avancées en matière de recherche sur les cellules souches adultes, embryonnaires et le clonage thérapeutique, l'auteur s'interroge sur les bienfaits des investissements dans ces trois domaines, notamment en raison du questionnement éthique que susc...
20,00 €
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Chômage, le cas français : rapport au Premier ministre

On peut certainement parler d'une spécificité du chômage européen qui est liée aux particularités d'un modèle social dans lequel la flexibilité des salaires nominaux est relativement faible et la protection sociale élevée. Mais y a-t-il une spécificité du chômage fra...
13,72 €
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Chômage, mesures d'urgence et minima sociaux : problèmes soulevés par les mouvements de chômeurs en France, fin 1997-début 1998 : rapport au Premier ministre

Ce rapport, commandé en plein mouvement des chômeurs, comporte plusieurs volets : la bonne installation de missions d'urgence sociale chargées d'attribuer les sommes débloquées par le gouvernement, l'examen des problèmes de fond posés par l'articulation entre les sys...
10,67 €
Indisponible

Clarifier le régime fiscal des associations : rapport au Premier ministre

Ce rapport, dont la majeure partie est présentée sous la forme de fiches pratiques directement utilisables, fait le point complet sur les conditions que doivent remplir les associations pour bénéficier du régime fiscal des organismes à but non lucratif. Il est assort...
7,62 €
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Des conditions d'application du principe du droit du sol pour l'attribution de la nationalité française; Pour une politique de l'immigration juste et efficace : rapport au premier ministre

Lionel Jospin, Premier ministre, a confié à Patrick Weil la mission d'analyser la législation de l'immigration et de proposer des règles simples, réalistes et humaines pour l'entrée et le séjour des étrangers en France, dans le cadre d'une politique de l'immigration ...
12,96 €
Indisponible

Des entreprises aux couleurs de la France : minorités visibles : relever le défi de l'accès à l'emploi et de l'intégration dans l'entreprise, rapport au Premier ministre

Dresse le constat des discriminations qui frappent les minorités visibles. L'auteur décrit, notamment, l'ampleur du chômage dans les zones urbaines sensibles. Propose une série de mesures qui vont de l'anonymat des CV à l'offre de stages non discriminants et à la div...
17,00 €
Indisponible

Des machines et des hommes : pour l'emploi, par une meilleure utilisation des équipements : rapport au Premier ministre

La réorganisation et la réduction du temps de travail peuvent permettre, dès maintenant, de créer de nombreux emplois, et cela sans dégrader la situation présente des salariés en allongeant la durée d'utilisation des équipements productifs. ©Electre 2021
19,06 €
Indisponible

Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français : rapport au Premier ministre

Etat des lieux du système ferroviaire français confronté à un double défi : son développement et sa transparence dans le cadre du nouveau contexte européen d'ouverture à la concurrence, qui sera mis en application au 1er janvier 2010. Ce rapport aborde l'organisation...
15,00 €
Indisponible

Documentation administrative et techniques de l'information : 9e rapport au Premier ministre

Créée en 1971, la Commission de coordination de la documentation administrative est une instance interministérielle dont les fonctions ont été progressivement élargies. Dans ce rapport au Premier ministre, le 9e depuis 1971, la Commission rend compte de la place croi...
24,39 €
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