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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Répression de la pollution par les navires : rapport, première lecture
Éditeur(s): Assemblée nationale
Rapport sur le projet de loi n° 2332 de G. Le Bris et les membres du groupe socialiste et apparentés, modifiant la loi n° 83-583 du 5 juillet 1983 réprimant la pollution par les navires. ©Electre 2024
0,61 €
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Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture
Éditeur(s): Assemblée nationale
Avis sur les titres III (articles 15 et 16 portant sur le droit au logement) et chapitre II du titre VI (articles 25 à 32 portant sur l'exercice des compétences nouvelles) du projet de loi n° 2322 d'orientation pour l'outre-mer. ©Electre 2024
1,22 €
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Solidarité et renouvellement urbains : rapport, nouvelle lecture. Vol. 2. Tableau comparatif, amendements non adoptés
Éditeur(s): Assemblée nationale
Comparaison entre les textes adoptés par l'Assemblée nationale, par le Sénat et les propositions de la commission, et concernant le projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains. ©Electre 2024
7,32 €
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Chasse : rapport, lecture définitive
Éditeur(s): Assemblée nationale
Rapport, en vue de la lecture définitive, sur le projet de loi relatif à la chasse. ©Electre 2024
0,61 €
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L'énergie : repères pour demain : auditions organisées en décembre 2000, rapport d'information
Éditeur(s): Assemblée nationale
Comptes rendus de quatre tables rondes organisées en décembre 2000 sur les thèmes de l'évolution de l'offre et la demande en énergie, l'environnement et l'énergie, le futur de la filière nucléaire européenne, la nouvelle organisation économique des énergies de réseau...
6,10 €
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Solidarité et renouvellement urbains : rapport, nouvelle lecture. Vol. 1. Discussion générale, examen des articles
Éditeur(s): Assemblée nationale
Examen des différents articles du projet de loi : renforcement de la cohérence des politiques urbaines et territoriales, soutien de la politique de la ville, mise en oeuvre d'une politique de déplacements au service du développement durable, assurance d'une offre d'h...
6,10 €
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Nouvelles régulations économiques : avis, première lecture
Éditeur(s): Assemblée nationale
Examen des articles du projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques concernant la moralisation des pratiques commerciales et la lutte contre les pratiques anticoncurrentielles. ©Electre 2024
2,44 €
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Rapport sur l'application de la loi de réglementation des télécommunications
Éditeur(s): Assemblée nationale
Un bilan de la loi du 26 juillet 1996. Une évaluation utile car les évolutions du secteur sont rapides et l'impact de la prestation de services de télécommunications par Internet n'avait pas été clairement perçu au moment du vote de la loi. ©Electre 2024
9,15 €
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Transports en France et en Europe : éviter l'asphyxie
Éditeur(s): Assemblée nationale
Depuis vingt ans, en France comme en Europe, la croissance du volume des transports, en personnes comme en marchandises, est supérieure à celle du PIB. Ce rythme ne devrait pas se ralentir. Le secteur routier s'est taillé la part du lion de ce marché, au détriment du...
7,62 €
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Droit communautaire dans le domaine de l'agriculture : première lecture
Éditeur(s): Assemblée nationale
Examine les articles du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaires des denrées d'origine animale et modifiant le code rural. ©Electre 2024
0,61 €
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Chasse : rapport, nouvelle lecture
Éditeur(s): Assemblée nationale
Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la chasse. ©Electre 2024
3,66 €
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Réconcilier développement aéroportuaire et qualité de l'environnement
Éditeur(s): Assemblée nationale
Les limites de trafic fixées aux aéroports parisiens et en particulier à Paris-Charles-de-Gaulle rendent urgentes et obligatoires des décisions sur un troisième aéroport à Paris... ou en province. ©Electre 2024
3,05 €
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Loi d'orientation sur la forêt : rapport, première lecture
Éditeur(s): Assemblée nationale
Rapport sur le projet de loi n° 2332 examinant la politique de gestion des forêts, les actions en faveur du développement et de la compétitivité de la filière forêt-bois, l'inscription de la politique forestière dans la gestion des territoires, la protection des écos...
8,54 €
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L'enjeu touristique : actes du colloque, Palais Bourbon (Paris), 6-7 oct. 1987
Éditeur(s): Economica
La demande touristique a-t-elle changé? Comment valoriser les richesses naturelles ou historiques de notre pays? Faut-il créer des événements? Quelles formations aux métiers du tourisme? Où trouver le financement? ©Electre 2024
19,06 €
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Pour une libre concurrence à dimension humaine : redéfinir les règles de loyauté
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
D'après ce rapport, les problèmes de la libre concurrence commerciale ne viennent pas du libre-service mais de certains comportements. La loi ne peut régir le marché, elle doit fixer des règles de loyauté. Cette étude les définit et les justifie à partir d'études men...
10,67 €
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Sécurité maritime du transport pétrolier : rapport, résolution
Éditeur(s): Assemblée nationale
Rapport sur la proposition de résolution n° 2426 de A. Barrau, sur la sécurité maritime du transport pétrolier. ©Electre 2024
0,61 €
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Du droit au logement au droit à l'habitat : un bilan en demi-teinte pour les plus démunis : rapport d'information
Éditeur(s): Assemblée nationale
La loi de juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions, dans son volet logement, a marqué la volonté du gouvernement de faire évoluer le droit au logement en un droit à l'habitat. Un an et demi plus tard, les avancées sont prometteuses mais l'application de...
3,05 €
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