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Éditeur(s) : La Documentation française
L'histoire du contrôle de l'ARC par les 2 magistrats de la Cour des comptes qui l'on mené à bien. Ce contrôle a fait date dans l'histoire de la Cour et celle des organismes faisant appel à la générosité du public, dont il a modifié l'organisation et le fonctionnement...
12,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Ce document étudie l'attitude de la Cour des Comptes pendant la Deuxième Guerre mondiale. Il retrace sa situation en septembre 1939 puis pendant l'Occupation ainsi que sa posture vis à vis du régime de Vichy. ll décrit ses activités de contrôle, sous l'angle de la co...
12,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Une histoire de la Cour des comptes, depuis la chute du second Empire jusqu'à la fin du XIXe siècle. Elle apparaît en 1865 comme une institution solide et garante du développement économique de la France. Pourtant, la période qui suit marque l'épisode le plus mouveme...
19,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Rassemble les contributions de 63 membres et anciens membres de la Cour des Comptes apportant des données sur le Premier président Philippe Seguin décédé après 39 ans de fonction le 7 janvier 2010. ©Electre 2025
20,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Le déroulement et les circonstances du contrôle de la Cour sur la compagnie Elf Aquitaine, qui a débouché, à la fin de l'année 1983, sur ce qui est devenu l'affaire des avions renifleurs. ©Electre 2025
12,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Après avoir évoqué la nécessité longtemps reconnue de la création d'une Cour des comptes, l'ouvrage s'intéresse à ses premiers pas et son recours forcé à la régie, avant de retracer ses interventions proprement dites à travers ses emprunts et ses recettes. ©Electre 2025
12,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
La Cour des comptes a reçu en 1976 la compétence de contrôler les entreprises publiques. Le livre montre comment s'est réalisée l'intégration de la Commission de vérification des comptes des entreprises publiques à la haute juridiction. ©Electre 2025
12,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Le fonctionnement de la Cour des comptes pendant la Grande Guerre, ainsi que la vie des magistrats et des agents administratifs, mobilisés ou à l'oeuvre au palais Cambon, sont retracés à partir de documents d'archives. Le jugement des comptes publics peine à être ass...
19,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Le fonctionnement de la Cour des comptes pendant la période de mai 1968, ainsi que la vie des magistrats et des agents administratifs, mobilisés ou à l'oeuvre au palais Cambon, sont retracés à partir de documents d'archives. ©Electre 2025
12,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Des études historiques relatives à l'organisation, à la comptabilité et au financement de la recherche publique et à la création du CNRS. ©Electre 2025
19,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Une histoire illustrée de la Cour des comptes dans les dernières décennies du XIXe siècle. Entre 1842 et 1871, elle siège au palais d'Orsay, aux côtés du Conseil d'Etat. L'édifice est incendié, à l'instar d'autres symboles de l'Etat, lors de la Commune de Paris, mais...
19,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Histoire du palais de la Cour de comptes, construit entre 1898 et 1912 par l'architecte Constant Moyaux qui, pour la partie tour des archives, s'inspira des immeubles édifiés à la même époque à Chicago. ©Electre 2025
15,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Une étude sur les interventions de la Cour des compte et le rôle de ses magistrats, de la maîtrise d'ouvrage des grands chantiers culturels aux spécificités de la protection sociale des artistes, en passant par le contrôle de la perception des droits d'auteurs. ©Elec...
19,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Histoire des débats, à la fin des années 1940, sur l'extension des compétences de la Cour des comptes au contrôle des caisses de sécurité sociale, mais aussi des changements au sein de l'institution en matière de méthode de travail et de recrutement pour répondre à c...
12,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
Cet ouvrage retrace le parcours d'Edouard Le Conte, entré à la Cour des comptes en 1902 et président de l'institution peu après la Seconde Guerre mondiale. Il comprend également ses souvenirs de la Belle Epoque à la Libération. ©Electre 2025
19,00 €
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Éditeur(s) : La Documentation française
L'affaire du contrôle sur le Carrefour du développement, en 1986, a fait intervenir un grand nombre de juridictions nationales, de la Cour des comptes au Conseil d'Etat en passant par la Cour d'assises de Paris. L'ensemble des arrêts et décisions (extraits) de 1986 à...
12,00 €
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