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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Baux ruraux
Éditeur(s): Sirey
Une étude globale sur le régime juridique de l'exploitation agricole louée. La vie personnelle du preneur, l'influence de la "politique agricole commune", la transmission de l'exploitation, font partie des thèmes où transparaît la volonté de moderniser le droit des b...
27,40 €
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Le Financement de la construction de logements
Éditeur(s): Sirey
Etudie l'évolution de la construction des logements après la dernière guerre mondiale, en facilitant la compréhension des mécanismes essentiels. ©Electre 2024
22,87 €
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La Copropriété des immeubles bâtis
Éditeur(s): Sirey
Comprend une partie sur l'institution de la copropriété immobilière et ses différents aspects et une partie sur les questions pratiques. ©Electre 2024
16,01 €
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Les relations de voisinage
Éditeur(s): Sirey
Reposant sur des bases théoriques, cet ouvrage n'en est pas moins orienté vers l'aspect pratique des problèmes et la meilleure manière de les résoudre, et aborde le sujet sous l'angle du droit privé. ©Electre 2024
16,77 €
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Droit et financement de l'archéologie en Europe
Éditeur(s): Sirey
Outre le rapport de synthèse du professeur Frier, sont ici publiées les études approfondies de plusieurs questions fondamentales, tant dans leur dimension juridique que pratique : connaissance du patrimoine archéologique (carte et inventaires), procédures des fouille...
23,00 €
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Les Travaux dans la copropriété
Éditeur(s): Sirey
Aborde systématiquement les difficultés que pose la réalisation de travaux dans les immeubles en copropriété, apporte des solutions pratiques et juridiques dans l'état actuel de la législation et de la jurisprudence. ©Electre 2024
21,34 €
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La Vigne et le vin : régime juridique
Éditeur(s): Sirey
Les cadres juridiques de la production, l'exploitation viticole, le produit et sa commercialisation, le droit des marques et la promotion. ©Electre 2024
28,97 €
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Archéologie et droit de l'urbanisme en Europe
Éditeur(s): Sirey
Constitue un document essentiel pour la connaissance du droit comparé de l'archéologie, indispensable à l'heure de la construction européenne. ©Electre 2024
22,30 €
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La location d'habitation : loi du 6 juillet 1989 modifiée par la loi du 21 juillet 1994
Éditeur(s): Sirey
La loi n° 89-462 fixe le régime juridique du contrat de location à usage d'habitation ou à usage mixte professionnel et d'habitation principale. Cette édition a pour objet de faire le point de l'état de ce droit en 1994, tenant compte de ses multiples et différents a...
25,40 €
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