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Ecrits de droit rural et agroalimentaire : 2002

Éditeur : Dalloz
Contributions dans le domaine du droit rural et du droit agroalimentaire, envisagés dans la perspective de l'interdisciplinarité, notamment avec l'histoire, l'économie et la sociologie. ©Electre 2021
120,00 €
Disponible chez l'éditeur

La Diversification en agriculture (aspects juridiques)

Éditeur : L'Harmattan
Au sommaire : La Diversification et la définition de l'activité agricole; La Diversification et le statut de l'exploitation; La Diversification et l'environnement professionnel; La Place de la diversification dans les politiques publiques. ©Electre 2021
43,20 €
Expédié sous 10 à 15 j.

Les transferts temporaires de valeurs mobilières : pour une fiducie de valeurs mobilières

Éditeur : LGDJ
De nombreux types de contrats sont utilisés pour transférer temporairement des valeurs mobilières à un cessionnaire, soit à des fins de garantie, soit à des fins de gestion. Mais l'ambivalence de ces transactions conduit l'auteur à la nécessité de proposer un nouveau...
41,75 €
Disponible chez l'éditeur

Baux ruraux

Éditeur : Sirey
Une étude globale sur le régime juridique de l'exploitation agricole louée. La vie personnelle du preneur, l'influence de la "politique agricole commune", la transmission de l'exploitation, font partie des thèmes où transparaît la volonté de moderniser le droit des b...
27,40 €
Indisponible

Code rural 2003 : code forestier

Éditeur : Dalloz
Rassemble l'ensemble du code rural et du code forestier, à l'exception du droit de la nature (eaux, espaces naturels, chasse, pêche). A jour notamment des nouveaux livre II (santé publique vétérinaire et protection des végétaux) et VII (dispositions sociales, droit d...
49,00 €
Indisponible

Droit rural

Droit de la terre, des exploitations agricoles, des campagnes et de l'agro-alimentaire. ©Electre 2021
36,74 €
Indisponible

Le droit à produire en agriculture

La génèse des règles juridiques qui réglementent le droit de production et l'octroi des subventions et leurs conséquences sur le milieu social agricole. ©Electre 2021
26,37 €
Indisponible
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