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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Code rural 2003 : code forestier
Éditeur(s): Dalloz
Rassemble l'ensemble du code rural et du code forestier, à l'exception du droit de la nature (eaux, espaces naturels, chasse, pêche). A jour notamment des nouveaux livre II (santé publique vétérinaire et protection des végétaux) et VII (dispositions sociales, droit d...
49,00 €
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Baux ruraux
Éditeur(s): Sirey
Une étude globale sur le régime juridique de l'exploitation agricole louée. La vie personnelle du preneur, l'influence de la "politique agricole commune", la transmission de l'exploitation, font partie des thèmes où transparaît la volonté de moderniser le droit des b...
27,40 €
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Droit rural
Éditeur(s): Elsevier Masson
Droit de la terre, des exploitations agricoles, des campagnes et de l'agro-alimentaire. ©Electre 2024
36,74 €
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Ecrits de droit rural et agroalimentaire : 2002
Éditeur(s): Dalloz
Contributions dans le domaine du droit rural et du droit agroalimentaire, envisagés dans la perspective de l'interdisciplinarité, notamment avec l'histoire, l'économie et la sociologie. ©Electre 2024
120,00 €
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La Diversification en agriculture (aspects juridiques)
Éditeur(s): L'Harmattan
Au sommaire : La Diversification et la définition de l'activité agricole; La Diversification et le statut de l'exploitation; La Diversification et l'environnement professionnel; La Place de la diversification dans les politiques publiques. ©Electre 2024
46,50 €
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Les transferts temporaires de valeurs mobilières : pour une fiducie de valeurs mobilières
Éditeur(s): LGDJ
De nombreux types de contrats sont utilisés pour transférer temporairement des valeurs mobilières à un cessionnaire, soit à des fins de garantie, soit à des fins de gestion. Mais l'ambivalence de ces transactions conduit l'auteur à la nécessité de proposer un nouveau...
41,75 €
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Le droit à produire en agriculture
Éditeur(s): Editions France agricole
La génèse des règles juridiques qui réglementent le droit de production et l'octroi des subventions et leurs conséquences sur le milieu social agricole. ©Electre 2024
26,37 €
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