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Code rural et de la pêche maritime 2024. Code forestier 2024 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. A jour des dernières...
99,00 €
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Code rural et de la pêche maritime 2023. Code forestier 2023 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. A jour des dernières...
96,00 €
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Code rural et de la pêche maritime 2022. Code forestier 2022 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. A jour de la loi du ...
87,00 €
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Code rural et de la pêche maritime 2021. Code forestier 2021
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. A jour de la loi du ...
85,00 €
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Code rural et de la pêche maritime 2020. Code forestier 2020
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. ©Electre 2024
83,00 €
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Code rural et de la pêche maritime. Code forestier 2015, commenté
Éditeur(s): Dalloz
Enrichi par la réforme des régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune. Le commentaire présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des textes récents. ©Ele...
79,00 €
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Code rural et de la pêche maritime commenté. Code forestier commenté : édition 2013
Éditeur(s): Dalloz
Enrichi de la nouvelle codification du droit forestier en vigueur depuis le 1er juillet 2012. Le commentaire présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des textes récents. ©Electre 2024
79,00 €
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Code rural 2003 : code forestier
Éditeur(s): Dalloz
Rassemble l'ensemble du code rural et du code forestier, à l'exception du droit de la nature (eaux, espaces naturels, chasse, pêche). A jour notamment des nouveaux livre II (santé publique vétérinaire et protection des végétaux) et VII (dispositions sociales, droit d...
49,00 €
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Code rural et de la pêche maritime. Code forestier : commenté
Éditeur(s): Dalloz
Depuis 2011, le code s'est enrichi du livre IX consacré à la pêche maritime. Depuis 2009, comprend l'intégralité du règlement communautaire portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole. Avec la loi Grenelle 2 portant engagement national pour l'en...
76,00 €
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La Diversification en agriculture (aspects juridiques)
Éditeur(s): L'Harmattan
Au sommaire : La Diversification et la définition de l'activité agricole; La Diversification et le statut de l'exploitation; La Diversification et l'environnement professionnel; La Place de la diversification dans les politiques publiques. ©Electre 2024
46,50 €
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Code rural et de la pêche maritime. Code forestier 2017, annoté et commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée ©Electre 2024
81,00 €
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Code rural et de la pêche maritime. Code forestier : commenté
Éditeur(s): Dalloz
Depuis 2011, le code s'est enrichi du livre IX consacré à la pêche maritime. Depuis 2009, comprend l'intégralité du règlement communautaire portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole. Avec la loi Grenelle 2 portant engagement national pour l'en...
74,00 €
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Code rural 2007. Code forestier 2007 : commenté
Éditeur(s): Dalloz
A jour des nouveaux textes réglementaires du code rural, aménagement foncier et équipement rural, baux ruraux, concurrence, développement rural, droit communautaire agricole, environnement, forêts (code forestier), montagne, production et marchés, qualité des produit...
60,00 €
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Code rural. Code forestier
Éditeur(s): Dalloz
A jour des nouveaux textes réglementaires du code rural, aménagement foncier et équipement rural, baux ruraux, concurrence, développement rural, droit communautaire agricole, environnement, forêts (code forestier), montagne, production et marchés, qualité des produit...
62,00 €
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Code rural. Code forestier
Éditeur(s): Dalloz
A jour des nouveaux textes réglementaires du code rural, aménagement foncier et équipement rural, baux ruraux, concurrence, développement rural, droit communautaire agricole, environnement, forêts (code forestier), montagne, production et marchés, qualité des produit...
68,00 €
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Code rural. Code forestier commenté 2010
Éditeur(s): Dalloz
A jour des nouveaux textes réglementaires du code rural, aménagement foncier et équipement rural abordant notamment la santé publique vétérinaire et la protection des végétaux, l'exploitation agricole, les baux ruraux, les dispositions sociales, la production et marc...
70,99 €
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Code rural et de la pêche maritime. Code forestier 2016, annoté et commenté
Éditeur(s): Dalloz
Les parties législatives et réglementaires sont accompagnées de commentaires sur les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et de références aux principales innovations issues des textes récents. ©Electre 2024
80,00 €
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Code rural et de la pêche maritime. Code forestier 2018 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. ©Electre 2024
81,00 €
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Code rural et de la pêche maritime. Code forestier 2019 : annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'agriculture, la pêche et l'aquaculture marines, les bois et les forêts. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée. ©Electre 2024
83,00 €
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Code rural et de la pêche maritime commenté. Code forestier commenté : édition 2014
Éditeur(s): Dalloz
Enrichi par la réforme des régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune. Le commentaire présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des textes récents. ©Ele...
79,00 €
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