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Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Éditeur : Sirey
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil, complété de documents illustrant la pratique du droit : proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, entre autres. Avec des conseils méthod...
33,00 €
En stock

Les obligations : droit civil. Volume 2, Le fait juridique : quasi-contrats, responsabilité délictuelle

Éditeur : Sirey
Point sur la jurisprudence concernant le droit des quasi-contrats (la gestion d'affaires, le paiement de l'indu et l'enrichissement sans cause) et la responsabilité délictuelle (la responsabilité du fait personnel, du fait d'autrui et du fait des choses). ©Electre 2021
35,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Les obligations : droit civil. Volume 3, Le rapport d'obligation

Éditeur : Sirey
Manuel sur la réglementation de la preuve de l'obligation, de la transformation et de la transmission du rapport d'obligation et de son extinction. ©Electre 2021
34,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

Les obligations. Volume 1, L'acte juridique : le contrat, formation, effets, actes unilatéraux, actes collectifs

Éditeur : Sirey
Présentation du droit des actes juridiques : contrats, testament, conventions collectives de travail, etc., de leurs conditions de formation, des causes de leur nullité, de leurs effets sur les parties et les tiers, etc. ©Electre 2021
35,00 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

La responsabilité civile des notaires

Éditeur : Defrénois
Ce traité de responsabilité civile professionnelle des notaires constitue également un manuel théorique et pratique de la profession de notaire, en évoquant son rôle d'officier public, de témoin privilégié, d'authentificateur et de conseil. ©Electre 2021
48,70 €
Disponible chez l'éditeur

Le contrat : droit des obligations

Éditeur : Dalloz
Un point sur le régime et le statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses. A jour de l'ordonnance n°2016-131 relative à la réforme sur le droit des contrats. ©El...
12,90 €
Disponible chez l'éditeur

Les obligations : droit civil. Volume 3, Le rapport d'obligation

Éditeur : Sirey
Manuel sur la réglementation de la preuve de l'obligation, de la transformation et de la transmission du rapport d'obligation et de son extinction. ©Electre 2021
34,00 €
Disponible chez l'éditeur

Les obligations. Volume 1, L'acte juridique : le contrat, formation, effets, actes unilatéraux, actes collectifs

Éditeur : Sirey
Présentation du droit des actes juridiques : contrats, testament, conventions collectives de travail, etc., de leurs conditions de formation, des causes de leur nullité, de leurs effets sur les parties et les tiers, etc. Edition à jour des différents projets français...
34,50 €
Indisponible

Les obligations : droit civil. Volume 2, Le fait juridique : quasi-contrats, responsabilité délictuelle

Éditeur : Sirey
Point sur la jurisprudence concernant le droit des quasi-contrats (la gestion d'affaires, le paiement de l'indu et l'enrichissement sans cause) et la responsabilité délictuelle (la responsabilité du fait personnel, du fait d'autrui et du fait des choses). ©Electre 2021
33,50 €
Indisponible

Droit civil : Les obligations. Volume 1, L'acte juridique : le contrat, formation, effets, actes unilatéraux, actes collectifs

Éditeur : Armand Colin
Introduit à l'étude des obligations et présente les notions générales du contrat (conditions de formation, sanction des conditions de formation, effets du contrat) ainsi que les actes juridiques autres que le contrat (acte juridique unilatéral, acte juridique collect...
30,00 €
Indisponible

Droit civil : Les obligations. Volume 2, Le fait juridique : quasi-contrats, responsabilité délictuelle

Éditeur : Armand Colin
Un dommage a été causé à autrui de façon illégitime : celui qui l'a causé doit le réparer ; un avantage a été reçu d'autrui de façon illégitime : celui qui s'est trouvé enrichi doit restitution à celui qui lui a procuré l'avantage. Cette volonté de revenir à la situa...
30,00 €
Indisponible

Droit de la gestion de l'immeuble 2000

Éditeur : Dalloz
En douze rubriques principales, couvre tous les domaines juridiques de la gestion des immeubles : assurances baux, baux conventionnés, baux professionnels, baux commerciaux, copropriété des immeubles bâtis... ©Electre 2021
91,30 €
Indisponible

Gestion de l'immeuble

Éditeur : Dalloz
Expose, dans une présentation méthodique et pratique, l'ensemble des règles applicables à la gestion des immeubles construits. L'exposé est enrichi de nombreuses références jurisprudentielles et complété par des modèles d'actes. ©Electre 2021
99,09 €
Indisponible

Gestion de l'immeuble : 1994

Éditeur : Dalloz
Instrument de travail indispensable qui expose, dans une présentation méthodique et pratique, l'ensemble des règles applicables à la gestion des immeubles construits. Nombreuses références juridiques, modèles d'actes. ©Electre 2021
94,52 €
Indisponible

Introduction au droit

Éditeur : PUF
Présentation de ce qu'est le droit objectif, c'est-à-dire un ensemble de règles qui ont pour objet d'organiser la vie en société. Puis s'intéresse au sujet de droit quant à la mise en oeuvre pratique de la règle juridique. Enfin, cette implication de l'individu dans ...
9,00 €
Indisponible

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Éditeur : Sirey
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil. Avec des documents illustrant la pratique du droit (proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, etc.) et des conseils méthodologiques. ©El...
32,50 €
Indisponible

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Éditeur : Dalloz
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil. Avec des documents illustrant la pratique du droit (proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, etc.) et des conseils méthodologiques. ©El...
33,00 €
Indisponible

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Éditeur : Sirey
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil. Avec des conseils méthodologiques et des documents illustrant la pratique du droit : proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, etc. ©Ele...
33,00 €
Indisponible

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Éditeur : Sirey
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et la personnalité juridique, du droit civil. Avec des documents illustrant la pratique du droit (proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, etc.) et des co...
30,40 €
Indisponible

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Éditeur : Sirey
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil complété de documents illustrant la pratique du droit : proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, etc.. Avec des conseils méthodologiques...
33,00 €
En stock

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Éditeur : Sirey
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil. Avec des documents illustrant la pratique du droit (proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, etc.) et des conseils méthodologiques. ©El...
32,50 €
Indisponible

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil : 2021

Éditeur : Sirey
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil, complété de documents illustrant la pratique du droit : proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, entre autres. Avec des conseils méthod...
33,00 €
Indisponible

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil : avec annexe documentaire

Éditeur : Sirey
Décrit l'ensemble de la matière juridique, ses concepts et ses mécanismes notamment la règle de droit, les droits subjectifs et la personnalité juridique. Donne également des éléments sur la branche mère du droit : le droit civil. Contient des documents représentant ...
28,00 €
Indisponible

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil : avec annexes documentaires

Éditeur : Armand Colin
Décrit l'ensemble de la matière juridique, ses concepts et ses mécanismes notamment la règle de droit, les droits subjectifs et la personnalité juridique. Donne également des éléments sur la branche mère du droit : le droit civil. Contient des documents représentant ...
25,00 €
Indisponible
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