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Suggestions littéraires
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Les obligations : droit civil. Vol. 2. Le fait juridique : quasi-contrats, responsabilité délictuelle
Éditeur(s): Sirey
Point sur la jurisprudence concernant le droit des quasi-contrats (la gestion d'affaires, le paiement de l'indu et l'enrichissement sans cause) et la responsabilité délictuelle (la responsabilité du fait personnel, du fait d'autrui et du fait des choses). ©Electre 2024
35,00 €
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Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil
Éditeur(s): SireyDalloz
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil, complété de documents illustrant la pratique du droit : proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, entre autres. Avec des conseils méthod...
35,00 €
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Les obligations : droit civil. Vol. 1. L'acte juridique
Éditeur(s): Sirey
Présentation du droit des actes juridiques : contrats, testament, conventions collectives de travail, etc., de leurs conditions de formation, des causes de leur nullité, de leurs effets sur les parties et les tiers, etc. ©Electre 2024
35,00 €
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Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil
Éditeur(s): Sirey
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil, complété de documents illustrant la pratique du droit : proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, entre autres. Avec des conseils méthod...
33,00 €
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Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil : 2021
Éditeur(s): Sirey
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil, complété de documents illustrant la pratique du droit : proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, entre autres. Avec des conseils méthod...
33,00 €
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Le contrat : droit des obligations
Éditeur(s): Dalloz
Un point sur le régime et le statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses. A jour de l'ordonnance n°2016-131 relative à la réforme sur le droit des contrats. ©El...
12,90 €
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Les obligations : droit civil. Vol. 2. Le fait juridique : quasi-contrats, responsabilité délictuelle
Éditeur(s): Sirey
Point sur la jurisprudence concernant le droit des quasi-contrats (la gestion d'affaires, le paiement de l'indu et l'enrichissement sans cause) et la responsabilité délictuelle (la responsabilité du fait personnel, du fait d'autrui et du fait des choses). ©Electre 2024
33,50 €
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Les obligations. Vol. 3. Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction
Éditeur(s): Sirey
L'obligation est soumise à un ensemble de règles régissant leurs mises en oeuvre et leur extinction ainsi que le régime auquel elle est soumise : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règles gouvernant la preuve, celles qui permettent la transformation et la...
32,50 €
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Le contrat : droit des obligations
Éditeur(s): Dalloz
Fait le point sur le régime et le statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses. ©Electre 2024
11,90 €
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Les obligations. Vol. 1. L'acte juridique : le contrat, formation, effets, actes unilatéraux, actes collectifs
Éditeur(s): Sirey
Introduit à l'étude des obligations et présente les notions générales du contrat (conditions de formation, sanction des conditions de formation, effets du contrat) ainsi que les actes juridiques autres que le contrat (acte juridique unilatéral, acte juridique collect...
32,00 €
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Le contrat : droit des obligations
Éditeur(s): Dalloz
Fait le point sur le régime et le statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes, privées comme publiques, et de la circulation des richesses. ©Electre 2024
10,60 €
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Revue de droit immobilier. La destination de l'immeuble en copropriété
Éditeur(s): Sirey
Rend compte des travaux de la journée Henri Souleau qui ont recherché, le rôle et l'impossible définition de la destination de l'immeuble. ©Electre 2024
8,10 €
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Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil
Éditeur(s): Sirey
Exposé des principes de base du droit français, du droit objectif, des droits subjectifs et du droit civil complété de documents illustrant la pratique du droit : proposition de loi, avis, décision juridictionnelle, circulaire, etc.. Avec des conseils méthodologiques...
33,00 €
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Les obligations. Vol. 3. Le rapport d'obligation
Éditeur(s): Sirey
L'obligation est soumise à un ensemble de règles régissant leurs mises en oeuvre et leur extinction ainsi que le régime auquel elle est soumise : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règles gouvernant la preuve, celles qui permettent la transformation et la...
33,50 €
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Les obligations : droit civil. Vol. 1. L'acte juridique : le contrat, formation, effets, actes unilatéraux, actes collectifs
Éditeur(s): Sirey
Présentation du droit des actes juridiques : contrats, testament, conventions collectives de travail, etc., de leurs conditions de formation, des causes de leur nullité, de leurs effets sur les parties et les tiers, etc. Edition à jour des différents projets français...
34,50 €
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Les obligations. Vol. 1. L'acte juridique
Éditeur(s): Sirey
Présentation du droit des actes juridiques : contrats, testament, conventions collectives de travail, etc., de leurs conditions de formation, des causes de leur nullité, de leurs effets sur les parties et les tiers, etc. ©Electre 2024
34,50 €
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Les obligations. Vol. 1. L'acte juridique
Éditeur(s): Sirey
Présentation du droit des actes juridiques : contrats, testament, conventions collectives de travail, etc., de leurs conditions de formation, des causes de leur nullité, de leurs effets sur les parties et les tiers, etc. ©Electre 2024
33,50 €
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Les obligations. Vol. 3. Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction
Éditeur(s): Sirey
L'obligation est soumise à un ensemble de règles qui organise leur mise en oeuvre et leur extinction. Ces règles définissent un régime homogène du rapport d'obligation, quelle que soit sa source : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règles gouvernant la pr...
32,00 €
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Les obligations. Vol. 2. Le fait juridique
Éditeur(s): Sirey
Point sur la jurisprudence concernant le droit des quasi-contrats et la responsabilité délictuelle. ©Electre 2024
32,00 €
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Gestion de l'immeuble : 1994
Éditeur(s): Dalloz
Instrument de travail indispensable qui expose, dans une présentation méthodique et pratique, l'ensemble des règles applicables à la gestion des immeubles construits. Nombreuses références juridiques, modèles d'actes. ©Electre 2024
94,52 €
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Les obligations. Vol. 3. Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction
Éditeur(s): Armand Colin
L'obligation est soumise à un ensemble de règles qui en organise la mise en oeuvre et l'extinction. Ces règles définissent un régime homogène du rapport d'obligation, quelle que soit sa source : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règles gouvernant la preu...
30,00 €
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Droit civil : Les obligations. Vol. 1. L'acte juridique : le contrat, formation, effets, actes unilatéraux, actes collectifs
Éditeur(s): Armand Colin
Introduit à l'étude des obligations et présente les notions générales du contrat (conditions de formation, sanction des conditions de formation, effets du contrat) ainsi que les actes juridiques autres que le contrat (acte juridique unilatéral, acte juridique collect...
30,00 €
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