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  2. Droit des assurances

Livres Droit des assurances

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Du neuf en assurance R.C. automobile
Du neuf en assurance R.C. automobile
Éditeur(s) : Editions Academia
Bruylant
Textes issus d'un colloque tenu en janvier 2004. Fait le point sur les modifications législatives et jurisprudentielles en matière de responsabilité civile dans le droit belge consécutivement à la directive du 22 août 2002 sur l' assurance responsabilité civile autom...
52,00 €
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Les assurances de la construction en Belgique : analyse et perspectives
Les assurances de la construction en Belgique : analyse et perspectives
Éditeur(s) : Editions Academia
Bruylant
La situation en matière de responsabilités dans le secteur de la construction en Belgique et de couvertures d'assurance disponibles, l'accent étant mis sur les évolutions en cours. Aborde également la situation en France et en Espagne, deux pays qui se sont dotés d'u...
34,00 €
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Les Directives européennes en matière d'assurance sociale complémentaire. Assurances, banques, institutions de retraite. : analyse comparative de leur champ d'application et de leur régime de libéralition
Les Directives européennes en matière d'assurance sociale complémentaire. Assurances, banques, institutions de retraite. : analyse comparative de leur champ d'application et de leur régime de libéralition
Auteur : Jean-Marc Binon
Éditeur(s) : Editions Academia
Cette analyse résulte d'une étude menée au Centre de droit des obligations de l'Université catholique de Louvain, dans le cadre d'un pôle d'attraction interuniversitaire sur l'assurance sociale complémentaire. S'adresse avant tout aux différents intervenants européen...
46,18 €
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Les nouveaux produits d'assurance vie : droit civil et droit fiscal
Les nouveaux produits d'assurance vie : droit civil et droit fiscal
Auteur : Bernard Dubuisson
Éditeur(s) : Editions Academia
De nouveaux produits d'assurance, plus souples, plus rentables aussi, sont désormais proposés aux épargnants, produits qui se rapprochent de ceux que les banques proposent. Quels sont les motifs qui justifient la situation, à première vue privilégiée, réservée à l'as...
33,00 €
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L'assurance-vie et les pensions complémentaires
L'assurance-vie et les pensions complémentaires
Éditeur(s) : Bruylant
Editions Academia
Ces textes, issus d'un colloque organisé aux Facultés universitaires Saint-Louis le 11 mai 2006, font le point sur les aspects fiscaux des assurances-vie et des pensions complémentaires applicables aux mécanismes juridiques examinés dans le droit belge. ©Electre 2025
67,00 €
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L'indemnisation automatique de certaines victimes d'accidents de la circulation : loi du 30 mars 1994
L'indemnisation automatique de certaines victimes d'accidents de la circulation : loi du 30 mars 1994
Éditeur(s) : Editions Academia
Bruylant
Première analyse des dispositions pertinentes de la loi du 30 mars 1994. Depuis le 1er janvier 1995, l'implication du véhicule dans un accident de la circulation suffit à faire naître automatiquement le droit à indemnisation de certaines catégories de victimes. ©Elec...
31,45 €
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Solutions aux conflits d'intêret en assurance protection juridique en Belgique
Solutions aux conflits d'intêret en assurance protection juridique en Belgique
Auteur : Stéphane Decamp
Éditeur(s) : Editions Academia
30,79 €
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La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre : dix années d'application : actes du colloque organisé à Bruxelles le 19 septembre 2002
La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre : dix années d'application : actes du colloque organisé à Bruxelles le 19 septembre 2002
Éditeur(s) : Editions Academia
Bruylant
Examine à travers la jurisprudence, les problèmes rencontrés durant les 10 années d'application des dispositions communes de la loi du 25 juin 1992, applicables aux assurances en général et aux assurances dommages en particulier. Sont traitées les questions liées à l...
34,00 €
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La Loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre
La Loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre
Éditeur(s) : Editions Academia
Bruylant
Depuis le 25 juin 1992, le contrat d'assurance se voit enfin doté d'un régime approprié. De nouvelles règles régissent les relations entre assureurs et assurés. Réunit les rapports présentés lors d'un recyclage en septembre-octobre 1992 à Louvain-la-Neuve en Belgique...
112,85 €
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L'assurance groupe en Belgique
L'assurance groupe en Belgique
Auteur : Jean-Marc Binon
Éditeur(s) : Editions Academia
Les différentes facettes (juridique, technique, financière, sociale, fiscale, prudentielle et européenne) de la réglementation pluridisciplinaire de l'assurance groupe. ©Electre 2025
68,00 €
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Les Solutions aux conflits d'intérêts en assurance protection juridique
Les Solutions aux conflits d'intérêts en assurance protection juridique
Auteur : Stéphane Decamp
Éditeur(s) : Editions Academia
Bruylant
Analyse les différentes solutions proposées par l'arrêté royal du 12 octobre 1990 relatif à l'assurance protection juridique. ©Electre 2025
60,98 €
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L'assurance mutuelle en Belgique
L'assurance mutuelle en Belgique
Éditeur(s) : Editions Academia
La place de l'assurance mutuelle dans l'économie ; la nature juridique de cette forme d'assurance et ses conséquences quant à l'application de différentes réglementations ; la fiscalité de l'assurance mutuelle ; le rôle des "Protection and Indemnity Clubs" en assuran...
56,00 €
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