Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Livres Bernard Dubuisson
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : lois et arrêtés d'exécution, assurances incendies, automobile, responsabilité civile, protection juridique, accident du travail, entre autres. Une section comprend la ...
95,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Editions Academia
Bruylant
Bruylant
Textes issus d'un colloque tenu en janvier 2004. Fait le point sur les modifications législatives et jurisprudentielles en matière de responsabilité civile dans le droit belge consécutivement à la directive du 22 août 2002 sur l' assurance responsabilité civile autom...
52,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Anthemis
Un état des lieux de l'indemnisation du dommage corporel en Belgique. Aborde notamment les aménagements immobiliers rendus nécessaires par l'état de la victime, les réparations en nature ou encore l'insécurité juridique entourant les réserves médicales relevée par un...
97,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Anthemis
Ed. de l'Université de Liège
Ed. de l'Université de Liège
L'évolution de la jurisprudence joue un rôle essentiel pour l'évaluation d'un dommage, quel qu'il soit, car la matière est mouvante et ne dispose que de principes généraux tandis que l'appréciation du juge du fond est souveraine. Les contributeurs examinent des décis...
103,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Anthemis
Ed. de l'Université de Liège
Ed. de l'Université de Liège
Présentation des principes de la jurisprudence belge en matière d'indemnisation des dommages, dans un contexte où la question de la charge de la preuve en droit de la responsabilité devient un enjeu majeur. Outre la jurisprudence de la Cour de cassation, de nouveaux ...
105,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Bruylant
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : lois et arrêtés d'exécution, assurances incendie, automobile, responsabilité civile, vie privée, protection juridique, accident du travail, etc. Une section est consac...
66,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Bruylant
A l'occasion du 20e anniversaire de la loi sur le contrat d'assurance terrestre, l'ouvrage revient sur l'évolution de cette loi, sur les nouvelles dispositions de l'assurance-vie, de l'assurance maladie, ou de l'assurance du solde. ©Electre 2025
113,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Editions Academia
Bruylant
Bruylant
La situation en matière de responsabilités dans le secteur de la construction en Belgique et de couvertures d'assurance disponibles, l'accent étant mis sur les évolutions en cours. Aborde également la situation en France et en Espagne, deux pays qui se sont dotés d'u...
34,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Bruylant
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : lois et arrêtés d'exécution, assurances incendie, automobile, responsabilité civile vie privée, protection juridique, accident du travail, etc. Une section est consacr...
66,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Avec l'adoption du livre 6, La responsabilité extracontractuelle, la réforme du Code civil belge entre dans une nouvelle phase. Le texte explicite et affine les évolutions jurisprudentielles et doctrinales qui s'étaient développées depuis la création du royaume. Les ...
60,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : lois et arrêtés d'exécution, assurances incendies, automobile, responsabilité civile, vie privée, protection juridique, accident du travail, etc. Une section comprend ...
95,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Bruylant
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : loi sur le contrat d'assurance terrestre du 25 juin 1992 et arrêtés d'exécution, assurances incendie, automobile, RC vie privée, protection juridique, accident du trav...
55,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Editions Academia
De nouveaux produits d'assurance, plus souples, plus rentables aussi, sont désormais proposés aux épargnants, produits qui se rapprochent de ceux que les banques proposent. Quels sont les motifs qui justifient la situation, à première vue privilégiée, réservée à l'as...
33,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Bruylant
Editions Academia
Editions Academia
Ces textes, issus d'un colloque organisé aux Facultés universitaires Saint-Louis le 11 mai 2006, font le point sur les aspects fiscaux des assurances-vie et des pensions complémentaires applicables aux mécanismes juridiques examinés dans le droit belge. ©Electre 2025
67,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Bruylant
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : loi sur le contrat d'assurance terrestre du 25 juin 1992 et arrêtés d'exécution, assurances incendie, automobile, RC vie privée, protection juridique, accident du trav...
45,65 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Bruylant
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : loi sur le contrat d'assurance terrestre du 25 juin 1992 et arrêtés d'exécution, assurances incendie, automobile, RC vie privée, protection juridique, accident du trav...
38,55 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Huit contributions qui abordent successivement la conclusion du contrat de vente par un agent immobilier, la négociation immobilière, la vente conditionnelle, la vente et le droit de la famille, la vente et la copropriété, le rôle du notaire, les effets de la résolut...
120,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Bruylant
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : lois et arrêtés d'exécution, assurances incendie, automobile, RC vie privée, protection juridique, accident du travail, etc. Une section est consacrée à la législation...
65,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : lois et arrêtés d'exécution, assurances incendies, automobile, responsabilité civile, vie privée, protection juridique, accident du travail, etc. Une section est consa...
90,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance en Belgique : lois et arrêtés d'exécution, assurances incendies, automobile, responsabilité civile, vie privée, protection juridique, accident du travail, etc. Une section est consa...
66,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Anthemis
Présentation des nouvelles solutions issues de la réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle en Belgique, entrant en vigueur le 1er janvier 2025. Les auteurs soulignent en quoi elles modifient le droit existant en abordant le concours des responsabilité...
90,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Bruylant
Un ouvrage offrant une présentation détaillée de l'ensemble des facettes de la réparation du dommage en droit français et en droit belge, ainsi qu'une explication synthétique du régime applicable dans plusieurs pays européens. ©Electre 2025
246,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une analyse des procédés mis en place par les juges et le législateur dans le cadre de l'incertitude causale, dans le but d'atténuer les inégalités qui en découlent. Le droit de la responsabilité civile belge est étudié en regard des droits français et néerlandais. ©...
150,00 €
Chargement...
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une présentation des réglementations et procédures des droits du commerce belges et français concernant les responsabilités et les garanties du vendeur. ©Electre 2025
175,00 €
Chargement...
