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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Police de la circulation et du stationnement
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Un guide destiné aux maires pour connaître les textes qui réglementent la circulation et le stationnement sur les voies de la commune. Il aborde tous les aspects à prendre en compte pour sécuriser le paysage (entretien de la voirie, éclairage public, déneigement, sig...
57,00 €
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Les chemins ruraux : chemins communaux, vicinaux, sentiers...
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Outil permettant aux élus locaux de comprendre les statuts de leurs chemins communaux pour identifier leurs réelles obligations et leurs pouvoirs en la matière. Outre les préoccupations concrètes (circulation, infraction, plantations, etc.), l'ouvrage explique commen...
34,00 €
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Cimetières : droits & obligations : la commune face au deuil
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
En s'appuyant sur les textes, les réponses ministérielles et la jurisprudence, cet ouvrage aborde les multiples questions concernant les droits et obligations d'une commune en matière de droit funéraire : obligation légale de posséder un cimetière, son organisation, ...
59,00 €
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Police locale & maire OPJ
Éditeur(s): Ed. du Papyrus
Cette publication explicite l'étendue et les limites des pouvoirs de police des maires au sein des communes rurales. Elle permet de comprendre les principes juridiques généraux à respecter, de maîtriser les mesures que les élus locaux peuvent prendre, ainsi que les p...
54,00 €
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