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Livres Jurisprudence française
Éditeur(s) :
Litec
Une étude des relations juridiques où est engagé le médecin. ©Electre 2025
32,78 €
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Éditeur(s) :
Litec
Toutes les formes de contrat explicitées, avec en exemple les extraits de tribunaux. ©Electre 2025
38,11 €
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Éditeur(s) :
Litec
Voici les plus grandes décisions relatives à la déontologie des avocats, aux droits de la défense et à la liberté des hommes. ©Electre 2025
22,30 €
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Éditeur(s) :
Litec
La suppression des frontières économiques entre les pays de la Communauté européenne soumettra la réglementation douanière aux règles d'un nouveau droit. La période de la Ve République a été choisie pour la représentativité de l'évolution du droit douanier. L'intégra...
41,16 €
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Éditeur(s) :
Litec
En autorisant le vendeur à faire jouer la clause de propriété en cas de faillite de l'acheteur, la loi du 12 mai 1980, modifiée par la loi du 25 janvier 1985, a renforcé l'arsenal des sûretés dans la vente à crédit. Concise, la loi a suscité une jurisprudence massive...
22,87 €
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Éditeur(s) :
Litec
Face à une jurisprudence pléthorique et à la multiplication des pratiques tendant à faire basculer la question du divorce dans le para-juridique, voire le non-droit, un bilan de la réforme de 1975 de la loi et une perspective du devenir du droit du divorce. ©Electre ...
35,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Identifie et analyse 850 décisions, dont 343 ont été rendues par la Cour de cassation, 150 par le Conseil d'Etat, 207 par les cours d'appel, soit de droit commun, soit administratives. Par souci de clarté, la présentation des espèces a été ordonnée à partir des diffé...
51,83 €
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