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Suggestions littéraires
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Droit des contrats
Éditeur(s): Litec
Toutes les formes de contrat explicitées, avec en exemple les extraits de tribunaux. ©Electre 2024
38,11 €
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Articulation entre la norme technique et la règle de droit
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Montre la présence de la norme technique dans des situations extrêmement variées, où le droit des affaires se mêle au droit public et le droit interne au droit communautaire et international. ©Electre 2024
34,00 €
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Le droit des marques
Éditeur(s): Dalloz
Donne les clefs pour connaître l'essentiel du droit des marques : quelles sont les conditions pour protéger une marque ? quels sont les moyens de les défendre contre la copie, l'imitation, le parasitisme ? ©Electre 2024
10,60 €
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Droit de la propriété industrielle
Éditeur(s): Dalloz
Un présentation synthétique des droits de propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles, certificats d'obtention végétale, logiciels, topographies de semi-conducteurs, etc. Puis contient un exposé des conditions et des effets de ces droits dans le ...
14,00 €
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Droit de la propriété industrielle
Éditeur(s): Dalloz
Une présentation synthétique des droits de propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles, logiciels, topographies de semi-conducteurs, etc. Contient un exposé des conditions et des effets de ces droits dans le système français, international et com...
18,30 €
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Les conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété industrielle : droits français, belge, luxembourgeois, allemand, anglais. Civil consequences of infringement of industrial property rights : French, Belgian, Luxembourg, German, English law
Éditeur(s): LexisNexis
L'étude porte sur la transposition de la directive communautaire 2004/48/CE en droit français, belge, luxembourgeois, allemand et anglais. Contient également des propositions d'amélioration du système des conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété...
50,70 €
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Droit de la propriété industrielle
Éditeur(s): Dalloz
Un présentation synthétique des droits de propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles, logiciels, topographies de semi-conducteurs, etc. Contient un exposé des conditions et des effets de ces droits dans le système français, international et comm...
16,00 €
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Les défis du droit des marques au XXIe siècle. Challenges for trademark law in the 21st century : actes du colloque en l'honneur du professeur Yves Reboul
Éditeur(s): Litec
Actes du colloque organisé à Strasbourg en juin 2009 sur le droit des marques, mis en perspective avec les autres droits de la propriété intellectuelle qui le concurrencent. Les interactions entre le droit des marques et le droit d'auteur ou les indications géographi...
50,70 €
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Droit de la propriété industrielle
Éditeur(s): Litec
Les deux premiers livres présentent, pour chaque type de création protégée, les conditions d'obtention de la protection ainsi que ses effets tant en droit français, qu'en droit communautaire et internationnal. Le livre trois décrit et analyse le traitement fiscal des...
48,70 €
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L'atteinte à la marque renommée
Éditeur(s): LexisNexis
Une étude de l'étendue et des différentes formes d'atteinte à la marque renommée, comme la dilution, l'avilissement et le profit indu. La question des réparations est également abordée. ©Electre 2024
50,00 €
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