Chargement...
Chargement...
Collection Collection du barreau du Brabant wallon
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1
Aspects pratiques et réforme du droit de l'insolvabilité

Aspects pratiques et réforme du droit de l'insolvabilité

Éditeur(s): Anthemis
Des contributions sur la question du droit de l'insolvabilité dans le droit belge. Cet aspect juridique est en perpétuel mouvement et doit être en mesure d'offrir des outils de restructuration aux entreprises, tout en garantissant aux créanciers de pouvoir faire valo...
85,00 €
Chargement...
Le contrôle fiscal : aspects pratiques et actualités

Le contrôle fiscal : aspects pratiques et actualités

Éditeur(s): Anthemis
Le point sur les pratiques et l'actualité an matière de contrôle fiscal : impôts sur les revenus, TVA, échange d'informations au niveau international, question du secret professionnel, etc. ©Electre 2024
84,00 €
Chargement...
In memoriam Dominique Jossart et Renaud de Briey

In memoriam Dominique Jossart et Renaud de Briey

Éditeur(s): Anthemis
Des hommages de l'Ordre des avocats du barreau du Brabant wallon aux deux bâtonniers, décédés en 2020 et 2021. Les contributeurs évoquent notamment leur pratique et leurs engagements. ©Electre 2024
98,00 €
Chargement...
Droit pénal sexuel : nouvelles dispositions et approche pratique des acteurs de terrain

Droit pénal sexuel : nouvelles dispositions et approche pratique des acteurs de terrain

Éditeur(s): Anthemis
Après un rappel sur le contexte et les enjeux de la réforme du droit pénal en 2022, les contributeurs examinent les nouvelles modalités du droit pénal sexuel. Les nouvelles incriminations ainsi que l'évolution des qualifications pénales et des peines sont passées en ...
88,00 €
Chargement...
Le droit des biens revisité : après la loi du 4 février 2020 : actes du colloque du 11 mars 2021

Le droit des biens revisité : après la loi du 4 février 2020 : actes du colloque du 11 mars 2021

Éditeur(s): Anthemis
Un précis sur le droit belge des biens à l'aune de la réforme de 2020. Dans un contexte de refonte générale du Code civil, la loi remanie les données concernant notamment la propriété, l'usufruit ou la servitude et introduit des régimes nouveaux relatifs au patrimoin...
95,00 €
Chargement...
Les autorisations urbanistiques et environnementales en région wallonne : actualités et aspects pratiques

Les autorisations urbanistiques et environnementales en région wallonne : actualités et aspects pratiques

Éditeur(s): Anthemis
Une mise à jour des réformes en matière d'urbanisation et de permis de construire en région wallonne, intégrant le décret relatif aux implantations commerciales du 1er juin 2015, les permis d'urbanisme et le régime des infractions à l'urbanisme du 20 juillet 2016. ©E...
97,00 €
Chargement...
Quinze années d'application des lois anti-discrimination

Quinze années d'application des lois anti-discrimination

Éditeur(s): Anthemis
Les contributions analysent les tendances jurisprudentielles belges et européennes qui se sont dégagées en quinze années d'application des lois dites anti-discrimination. Les convictions religieuses, le handicap, l'identité de genre et le racisme sont examinés ainsi ...
82,00 €
Chargement...
1