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1

Responsabilité civile et intelligence artificielle : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (Grerca)

Éditeur(s): Bruylant
Une étude de droit comparé positif consacrée à la relation entre responsabilité civile et intelligence artificielle, à travers une approche à la fois sectorielle du domaine, transversale des régimes existants et des adaptations à leur apporter et, enfin, prospective....
92,00 €
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La responsabilité liée aux activités juridiques : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)

Éditeur(s): Bruylant
Issues d'un séminaire international tenu à Lyon en septembre 2014, ces contributions dressent un état des lieux mettant en évidence les ressemblances et les divergences en matière de responsabilité civile liée aux activités juridiques dans les législations française,...
124,00 €
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L'immeuble et la responsabilité : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)

Éditeur(s): Bruylant
La 1re partie, consacrée à l'immeuble, siège du dommage, étudie trois thèmes : responsabilité des constructeurs, les assurances de la construction, les responsabilités des intermédiaires (agents immobiliers, géomètres-experts, diagnostiqueurs). La 2de partie considèr...
124,00 €
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La responsabilité environnementale : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)

Éditeur(s): Bruylant
Présentation des travaux issus d'un séminaire international organisé à l'Université Paris 1 par le GRERCA avec le concours du Centre de recherche en droit privé de l'Institut de recherche juridique de Sorbonne. Dans le cadre d'une étude comparative des droits de cert...
105,00 €
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Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)

Éditeur(s): Bruylant
Les auteurs tentent de clarifier dans quelles mesures les principes de responsabilité civile sont directement transposables à la réparation du dommage corporel. La nature de l'atteinte apporte toutefois d'importantes et indéniables spécificités qui font appel au droi...
96,00 €
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L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en Europe : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance GRERCA : Luxembourg les 14 et 15 décembre 2012

Éditeur(s): Bruylant
Les contributions décrivent et permettent de comparer les régimes d'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation dans un certain nombre de pays d'Europe. ©Electre 2024
101,00 €
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Les dommages de masse : recueil de travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA)

Éditeur(s): Bruylant
Présentation des travaux issus d'un séminaire international organisé à l'université de Bucarest, autour d'une étude comparative des droits de 6 pays européens et de 2 pays d'Amérique du Nord en matière de responsabilité et de réparation dans plusieurs types de dommag...
109,00 €
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L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance GRERCA : Louvain-la-Neuve. 13 et 14 septembre 2013

Éditeur(s): Bruylant
Une description synthétique et une comparaison des régimes applicables dans différents pays européens en matière de responsabilité médicale. Six sujets relatifs à ce domaine sont abordés pour proposer une vision d'ensemble. ©Electre 2024
140,00 €
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La socialisation de la réparation, fonds d'indemnisation et assurances : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance

Éditeur(s): Bruylant
Ces contributions décrivent et permettent de comparer les régimes d'indemnisation des victimes dans un certain nombre de pays d'Europe. ©Electre 2024
99,00 €
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