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Livres Référence
Éditeur(s) :
Juris éditions
Dalloz
Dalloz
Une analyse des fondements légaux et de l'évolution depuis 1905 concernant le droit des cultes. L'ouvrage expose la situation des ministres des cultes, la construction et le financement des édifices, ainsi que les structures associatives et les congrégations. Il tien...
53,79 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Présente les modalités d'application compte par compte du plan comptable général en prenant en considération les règles spécifiques au secteur associatif et en tenant compte de l'ampleur de l'activité économique et des dispositions particulières à certains types d'as...
53,79 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
AGEC-CAGEC
AGEC-CAGEC
Présentation du fonctionnement et du régime juridique et fiscal des fondations d'intérêt public et d'entreprise. A jour de la loi du 1er août 2003. ©Electre 2025
53,79 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Explique de façon précise le processus et les règles à suivre pour créer, lancer, animer et gérer une publication associative dans tous ses aspects : techniques, rédactionnels, juridiques et marketing. ©Electre 2025
53,79 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
AGEC-CAGEC
AGEC-CAGEC
Présente les différentes modalités qui s'offrent à un mécène pour sponsoriser ou parrainer un artiste, un sportif, un évènement culturel ou humanitaire : contrats, structures juridiques (associations, sociétés de fait, fondations d'entreprises, Sofica, etc.), régimes...
49,70 €
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