Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Vade-mecum de l'arbitrage national
Éditeur(s): Créadif
Présente le notion d'arbitrage comme mode amiable de règlement des litiges et offre dans de nombreuses situations une alternative éfficace à la justice étatique. ©Electre 2024
20,85 €
Chargement...
Vade-Mecum dégâts locatifs
Éditeur(s): BruylantCréadif
Donne des renseignements sur la manière dont l'expert détermine les indemnités pour les dégâts mis à charge du locataire lorsqu'il quitte les lieux loués. Précise certaines notions mal interprétées, telles que l'usure normale, la vétusté ou l'indisponibilité des lieu...
64,00 €
Chargement...
Les droits de succession
Éditeur(s): Créadif
Comprend et explique les règles juridiques encadrant les successions en Belgique. A jour au 1er avril 2004. ©Electre 2024
50,00 €
Chargement...
Dire le droit et être compris : comment rendre le langage judiciaire plus accessible ? : vade-mecum pour la rédaction d'actes judiciaires
Éditeur(s): BruylantCréadif
Dans le cadre de l'amélioration de la relation entre le justiciable et la justice belge, cet ouvrage rassemble des propositions concrètes visant à simplifier et à clarifier le langage juridique (vocabulaire, syntaxe) dans le contenu, la présentation et la structure d...
41,00 €
Chargement...
Fiscalité associative : associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif, fondations, sociétés à finalité sociale, associations de fait
Éditeur(s): BruylantCréadif
Cet ouvrage reprend les différentes obligations par grands types d'impôts et permet au gestionnaire d'association ou de fondation d'être en conformité avec les dispositions légales belges. ©Electre 2024
81,15 €
Chargement...
Manuel d'expertise judiciaire : mise à jour suite à la loi du 30 décembre 2009
Éditeur(s): Créadif
La loi du 12 avril 2007 a considérablement modifié l'expertise judiciaire. Elle a immédiatement suscité des critiques de la part des experts, des magistrats et des avocats. Le statut de l'expertise fut donc à nouveau modifié par la loi du 30 décembre 2009. Ce manuel ...
81,15 €
Chargement...
La société européenne : addenda au Code des sociétés et son arrêté d'exécution (publié en 2003)
Éditeur(s): Créadif
Depuis octobre 2004, le Code des sociétés est complété par un nouveau chapitre consacré à la société européenne. Il est repris dans cet addendum ainsi que diverses modifications qui adaptent le droit des sociétés afin de permettre l'application en Belgique du règleme...
62,00 €
Chargement...
Les belles phrases : citations d'intérêt judiciaire
Éditeur(s): Créadif
Ce recueil de 800 citations porte sur le thème de la justice autour des notions de droit, d'équité, sur les avocats, les juges, les experts, les clients, les peines. ©Electre 2024
63,00 €
Chargement...
Code des sociétés et son arrêté d'exécution
Éditeur(s): Créadif
Recueil de textes légaux et réglementaires régissant le droit des sociétés en Belgique. A jour de la loi du 2 août 2002 relative au concept de "corporate governance". ©Electre 2024
110,00 €
Chargement...
Dire le droit et être compris : comment rendre le langage judiciaire plus accessible ? : vade-mecum pour la rédaction d'actes judiciaires. Vol. 2. Pénal
Éditeur(s): BruylantCréadif
Cet outil procède d'une réflexion de professionnels du droit sur le langage de la justice pénale, et vise à transmettre des méthodes pour formuler des actes accessibles aux destinataires des décisions de justice. ©Electre 2024
53,00 €
Chargement...