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Livres Code rural
Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels, à jour en juin 2000. ©Electre 2025
6,56 €
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Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
Comprend des tables de concordance entre les articles du code et les textes d'origine. ©Electre 2025
17,60 €
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Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
Contient la législation et la réglementation de la production et des marchés du code rural. ©Electre 2025
14,10 €
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Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
Contient la loi n° 93-934 du 22 juillet 1993 relative à la partie législative du Livre III (nouveau) du code rural. ©Electre 2025
4,73 €
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Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
Ce code contient la législation française concernant les professions agricoles : la règlementation du travail, la protection sociale des non-salariés et des salariés, les assurances contre les accidents du travail et les maladies professionnelles, les dispositions sp...
26,90 €
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Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
Contient la loi n° 98-565 du 8 juillet 1998 relative à la partie législative du Livre VI (nouveau) du code rural. ©Electre 2025
4,12 €
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Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
Contient la loi n° 93-935 du 22 juillet 1993 relative à la partie législative du Livre VIII (nouveau) du code rural. ©Electre 2025
4,27 €
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Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
Contient la loi et le décret du 11 décembre 1992 relatifs à la partie législative et à la partie réglementaire du droit rural. ©Electre 2025
11,20 €
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