L'auteur montre la profondeur du bouleversement du droit qu'implique la proportionnalité, spécifiquement dans le contexte de la mise en oeuvre des libertés de circulation par la Cour de justice. Une critique théorique des structures argumentatives, des présupposés normatifs et des fondements dogmatiques du droit de l'Union européenne. ©Electre 2025
La dynamique du principe de proportionnalité
Essai dans le contexte des libertés de circulation du droit de l'Union européenne
Le retentissement du principe de proportionnalité partout dans le monde constitue un des développements juridiques les plus significatifs des dernières années et explique l'intérêt considérable que suscite cette question dans la littérature française et internationale. À l'encontre des analyses qui ont tendance à banaliser son impact (notamment en le ravalant au rang de simple exception au fonctionnement normal du système juridique), cette thèse cherche à montrer que le principe de proportionnalité signifie un bouleversement profond du droit. L'analyse est abordée dans le contexte particulier de l'Union européenne, qui s'avère à maints égards paradigmatique, à partir d'un examen du raisonnement de la Cour de justice dans ses décisions en application des libertés de circulation. L'intérêt de cet examen est double. D'un côté, il permet de prendre acte de l'ampleur du potentiel transformateur du principe de proportionnalité sur les plans formel (imposant une forme de raisonnement factualisée, qui consiste en une évaluation coûts-bénéfices), matériel (érigeant l'efficience des mesures étatiques en but ultime des libertés de circulation) et institutionnel (redéfinissant la répartition de compétences entre l'Union et les États membres). D'un autre côté, le principe de proportionnalité étant un miroir particulièrement apte à refléter la culture juridique de l'Union, cet examen permet aussi d'identifier les traits caractéristiques de cette culture, pour montrer notamment la prévalence d'un discours de nature technocratique.
Paru le : 09/12/2014
Thématique : Philosophie du droit
Auteur(s) : Auteur : Antonio Marzal Yetano
Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
LGDJ
Collection(s) : Collection des thèses
Contributeur(s) : Préfacier : Horatia Muir Watt
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-37032-032-2
EAN13 : 9782370320322
Reliure : Broché
Pages : XV-546
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.1 cm
Poids: 912 g
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