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Fonctionnement du conseil municipal

Auteur : Jean-Christophe Poirot

Auteur : Jean-Luc Bailly

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Résumé

Présente différents aspects de la vie de l'assemblée : huis clos, la démission de mandat, la police de l'assemblée, les droits de l'opposition, le règlement intérieur, etc. ©Electre 2025

Parce qu'il est composé d'individualités, qu'il est à la fois le lieu de la décision, le théâtre public du débat et une instance politique tenue de respecter la légalité, le conseil municipal embrasse une réalité complexe.

En maîtriser le fonctionnement implique de conjuguer efficacité fonctionnelle, gestion humaine, principe démocratique et sécurité juridique.

À travers certains aspects de la vie de l'assemblée (le huis clos, la démission de mandat, la police de l'assemblée, les droits de l'opposition, le règlement intérieur...), un guide directement utilisable par les élus et leurs collaborateurs, pour s'assurer d'un fonctionnement maîtrisé.

Fiche Technique

Paru le : 20/11/2005

Thématique : Administration territoriale

Auteur(s) : Auteur : Jean-Christophe Poirot Auteur : Jean-Luc Bailly

Éditeur(s) : Territorial

Collection(s) : Collection territoriale

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782914726764

Reliure : Broché

Pages : 32

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm


Poids: 0 g