Analyse les pouvoirs des présidents de juridiction de première instance, d'appel et de cassation. ©Electre 2024
Les présidents de juridictions de première instance, les premiers présidents de cour d'appel et même le premier président de la Cour de cassation disposent de pouvoirs et de compétences qui leur sont propres, auxquels les praticiens sont conduits à recourir très fréquemment. Les présidents peuvent intervenir à titre provisoire ou comme juges du fond, dans le cadre de procédures contradictoires ou sur requête, et leur champ de compétences est aussi étendu et varié que les pouvoirs dont ils disposent.
La parfaite connaissance des fonctions juridictionnelles des présidents est un atout indispensable et déterminant de la définition d'une stratégie contentieuse efficace.
Cet ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux étudiants.
Paru le : 03/06/2010
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Auteur : Xavier Vuitton
Éditeur(s) :
LexisNexis
Litec
Collection(s) : Litec professionnels
Contributeur(s) : Préfacier : Hervé Croze
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-1085-1
EAN13 : 9782711010851
Reliure : Broché
Pages : XI-172
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 298 g
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