Analyse sur la conceptualisation et l'objectivité du droit d'auteur, la remise en question du bien fondé des exceptions et les conséquences qui en résultent dans le cadre juridique en perpétuelle évolution. ©Electre 2025
La crise des exceptions en droit d'auteur
Étude paradigmatique
La condition, la forme et la justification théorique des exceptions sont aujourd'hui au coeur du débat sur l'avenir du droit d'auteur. L'objectif primaire de ces normes particulières est de garantir la cohérence du droit d'auteur. Pourtant les chercheurs s'accordent sur la nécessité de leur reconceptualisation.
Cette thèse a pour but de découvrir la signification, les origines et les conséquences de la crise qu'engendre le ressentiment à l'égard des exceptions aux droits de l'auteur dans leur forme actuelle. Tenant compte d'une certaine fragilité axiologique de la matière, elle essaie d'appréhender les phénomènes étudiés selon une posture épistémologique neutre. À cet égard, la théorie des paradigmes scientifiques lui offre un cadre d'analyse scindé en deux. La reconstruction de l'état normal et voulu des principes élaborés par la tradition française du droit d'auteur en matière d'exceptions permet de repérer les signes de leur dépassement par la réalité juridique mouvante.
De cette analyse résulte d'abord le modèle d'une exception cohérente, internalisé par le droit d'auteur objectif qui a complètement résolu le conflit entre la création et la consommation des oeuvres de l'esprit. Cette image est ensuite confrontée à des forces destructrices ayant leur origine dans des normes extérieures au droit d'auteur objectif. Celles-ci se substituent aux exceptions prévues par ce droit d'auteur et remettent en question l'idée de son autarcie.
L'image idyllique du droit d'auteur autosuffisant n'est toutefois pas une utopie. Entre l'état normal et la maladie des exceptions se noue un lien dialectique. Vus ensemble, ces deux éléments s'éclairent réciproquement, de sorte que la crise qui les résume devient un processus réversible.
Paru le : 19/12/2017
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Dariusz Piatek
Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Collection(s) : Collection des thèses
Contributeur(s) : Préfacier : Jacques Leroy - Préfacier : Edouard Treppoz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-37032-136-7
EAN13 : 9782370321367
Reliure : Broché
Pages : XVII-519
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.7 cm
Poids: 842 g
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