Ce mémento examine les règles communes ou spécifiques à tous les types d'associations. Il aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées par des dossiers thématiques. Un code permet d'accéder gratuitement à la version numérique. ©Electre 2024
Associations
Fondations - Congrégations - Fonds de dotation
Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (70 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif ce sont aussi des fonds de dotation, des fondations et des congrégations.
Grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou culturelles... seul le Mémento Associations peut répondre à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Il analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations. Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations reconnues d'utilité publique et aux fondations d'entreprise. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, etc.
Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts comptables, avocats, etc.) qui les conseillent.
Au menu de l'édition 2019, nos lecteurs trouveront notamment le nouveau plan comptable des associations et des fondations, la refonte par le Conseil d'Etat des statuts types des associations et fondations reconnues d'utilité publique, la loi Avenir et sa réforme de la formation professionnelle, la loi de finances pour 2019... et bien évidemment les décisions de jurisprudence les plus récentes.
Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !
Paru le : 05/06/2019
Thématique : Associations
Auteur(s) : Auteur : Editions Francis Lefebvre
Éditeur(s) :
Lefebvre
Collection(s) : Mémento pratique Francis Lefebvre
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-36893-422-7
EAN13 : 9782368934227
Reliure : Relié
Pages : 1787
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 4.0 cm
Poids: 1036 g
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