L'ouvrage vise à définir, dans les droits chinois et européen, le rôle de l'usage dans l'obtention du droit de marque par l'enregistrement, tout en examinant son impact dans l'étendue de la protection des marques. Ainsi, une distinction est posée entre l'usage de la marque par le titulaire, correspondant à son existence, et son usage par des tiers, qui se rapporte à l'exercice du droit de marque. ©Electre 2024
Si l'acquisition de droits de marque a suivi le processus de passage du premier usage au premier dépôt, la valeur de l'usage, loin d'être affaiblie, joue plutôt un rôle décisif pour qualifier les marques non distinctives, ainsi que rendre protégeables les marques faiblement distinctives ou peu renommées et même survoler le critère de confusion pour atteindre le critère du lien.
Discerner le caractère distinctif relatif et absolu, ainsi que la notoriété, la renommée et l'image des marques, explorer l'utilisation, la valorisation et la transformation des symboles, est le seul moyen de répondre du point de vue légal au développement rapide de l'économie de « brand ».
L'étude comparative de l'impact juridique de l'usage de marques en Chine et dans l'Union européenne, a illustré que la protection des marques est en train de connaître un grand changement, en se basant non seulement sur la fonction essentielle d'origine (les produits ou services), mais aussi sur les fonctions de communication, publicité et investissement (la marque elle-même).
Paru le : 18/06/2020
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Hui Huang
Éditeur(s) :
LexisNexis
Collection(s) : Bibliothèque de droit de l'entreprise
Contributeur(s) : Préfacier : Yves Reboul
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-3252-5
EAN13 : 9782711032525
Reliure : Broché
Pages : 400
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.5 cm
Poids: 755 g
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