Ce mémento examine les règles communes ou spécifiques à tous les types d'associations. Il aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées par des dossiers thématiques. ©Electre 2024
Associations
Fondations - Congrégations - Fonds de dotation
Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (70 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif ce sont aussi des fonds de dotation, des fondations et des congrégations.
Grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou culturelles... seul le Mémento Associations peut répondre à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Il analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations. Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations reconnues d'utilité publique et aux fondations d'entreprise. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, etc.
Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts comptables, avocats, etc.) qui les conseillent.
Au menu de l'édition 2020, nos lecteurs trouveront notamment le nouveau plan comptable applicable à toutes les associations et fondations depuis le 1er janvier 2020, les grands avis du Conseil d'État rendus lors des demandes en reconnaissance d'utilité publique et aujourd'hui publiés, la réforme du mécénat d'entreprise, une nouvelle étude sur le contrôle Urssaf des associations, la loi de finances pour 2020... et bien évidemment les décisions de jurisprudence les plus récentes.
Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !
Paru le : 10/06/2020
Thématique : Associations
Auteur(s) : Auteur : Editions Francis Lefebvre
Éditeur(s) :
Lefebvre
Collection(s) : Mémento pratique Francis Lefebvre
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-36893-504-0
EAN13 : 9782368935040
Reliure : Relié
Pages : 1752
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 4.0 cm
Poids: 1050 g
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