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Bail emphytéotique & monuments historiques

Éditeur(s) : L'Harmattan
Issues d'un colloque organisé en 2018, ces contributions sont consacrées à l'emphytéose, ou bail de longue durée, qui connaît un renouveau grâce aux propriétaires et aux exploitants de monuments historiques. Les usages de ce contrat, ses caractéristiques, ses aspects...
25,00 €
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Droit(s) et bande dessinée

Éditeur(s) : Mare & Martin
Des contributions analysant le rôle du droit dans la production de bandes dessinées, d'une part en aval, dans la mise en oeuvre des rapports complexes entre les différents arts et entre les divers artistes intervenant dans la conception des albums, et d'autre part en...
27,00 €
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Transmettre les monuments historiques : enjeux, outils et perspectives

Éditeur(s) : L'Harmattan
Pour garantir la pérennité d'un monument historique tout en respectant les contraintes légales, humaines et économiques, la transmission est une question clé, en particulier en cas de détention privée. Issues d'un colloque organisé en 2022, ces contributions analysen...
41,00 €
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Du contrat en droit des sociétés : essai sur le contrat, instrument d'adaptation en droit des sociétés

Éditeur(s) : L'Harmattan
Interrogation sur le rôle du contrat en droit des sociétés en France et sur la manière dont il est utilisé. L'étude met en lumière sa fonction d'organisation, qui porte sur deux types d'objets : le fonctionnement de la société et la condition d'associé. ©Electre 2025
43,00 €
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Droit(s) et street art : de la transgression à l'artification

Éditeur(s) : LGDJ
Contributions sur les enjeux juridiques de l'intervention d'artistes plasticiens dans l'espace public sur des supports qui ne leur appartiennent pas. Elles abordent des sujets tels que la propriété artistique, l'oeuvre de l'esprit mis en regard avec le délit, le droi...
35,00 €
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Droit(s) et apparence vestimentaire : du singulier au pluriel

Éditeur(s) : Mare & Martin
Réflexions issues d'un colloque organisé en novembre 2018 sur l'apparence vestimentaire. Comparée au droit, car elle doit comme lui composer entre liberté du citoyen et obligations sociales, elle est abordée dans ses aspects juridiques, culturels et artistiques ainsi...
24,00 €
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Un patrimoine vivant, entre nature et culture : liber amicorum en l'honneur de Jérôme Fromageau

Éditeur(s) : Mare & Martin
Recueil d'articles en hommage à J. Fromageau et ses travaux pour la défense du droit du patrimoine culturel et naturel. ©Electre 2025
98,00 €
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Droit(s) et gastronomie

Éditeur(s) : Mare & Martin
Réflexions issues d'un colloque organisé en novembre 2017 sur la gastronomie et ses relations avec les droits de la distribution, de la consommation, du travail et de la santé ainsi qu'avec les accords internationaux encadrant la liberté du commerce. ©Electre 2025
19,00 €
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Le patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel : actes du colloque de Brest, 23 et 24 juin 2016

Éditeur(s) : Pedone
Des juristes, des géographes, des biologistes, des économistes ou encore des sociologues définissent la notion de patrimoine maritime, dans ses dimensions naturelle et culturelle, avant d'analyser les dispositifs mis en oeuvre dans la protection de ce dernier. ©Elect...
32,00 €
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Droit(s) et jardin : de l'humain à l'universel

Éditeur(s) : Mare & Martin
Réflexions issues d'un colloque tenu en novembre 2019 sur le jardin, lieu de partage, de loisirs et de bien-être qui est au centre de nombreuses lois françaises destinées à le protéger et à sanctionner certains mésusages. Le droit s'intéresse au jardin en tant que cr...
24,00 €
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Ethique et patrimoine culturel : regards croisés

Éditeur(s) : L'Harmattan
Le patrimoine culturel est soumis à différents processus d'objectivation, telles la patrimonialisation, la conservation, la valorisation. Le droit ne permet pas de répondre à toutes les problématiques et les pratiques des professionnels sont sollicitées pour définir ...
39,00 €
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