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Manuel de droit des obligations

Éditeur(s): PUF
Présentation des différents types d'obligations et de leur régime juridique. ©Electre 2024
25,00 €
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Les propriétés

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Issues d'un colloque, ces contributions rassemblent des regards non juridiques sur la notion de propriété qu'ils soient historiques, anthropologiques ou politiques. Les nouveaux visages de la propriété sont ensuite explorés pour montrer en quoi elle constitue un inst...
28,00 €
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Preuve : droit civil

Éditeur(s): Dalloz
Une présentation détaillée des modalités et des règles de la preuve en matière de droit civil. ©Electre 2024
39,00 €
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Le droit spécial des contrats à l'épreuve du nouveau droit commun : actes du colloque du 16 décembre 2016 à Aix-Marseille Université

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Analyse de l'influence de la réforme du droit des contrats du régime général et de la preuve des obligations par l'ordonnance 2016-131 du 10 février 2016 sur le droit des contrats spéciaux, notamment avec la nouvelle définition du contrat aléatoire, avec la suppressi...
10,00 €
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L'efficacité du contrat

Éditeur(s): Dalloz
Le contrat, acte de prévision, est censé assurer aux parties une certaine maîtrise de l'avenir sous une double condition tenant au respect de ses obligations par le débiteur, et au respect des stipulations contractuelles par le juge.Contributions sur les projets et a...
55,00 €
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Droit international privé des obligations contractuelles

Éditeur(s): Bruylant-Collection Paradigme
Outre l'étude des règles de portée générale, l'ouvrage est consacré à l'analyse de certains contrats, tels les contrats de transport, de consommation, de travail ou d'assurance. Avec un code pour accéder gratuitement à la version numérique de l'ouvrage. ©Electre 2024
40,00 €
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L'équilibre du contrat

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Un ouvrage consacré au droit des contrats sur le modèle français. Après avoir passé en revue le thème de l'équilibre du contrat en droit du crédit, l'analyse s'élargit au droit commercial, ainsi qu'aux conventions d'honoraires d'avocat. Le thème de l'équilibre est ég...
8,00 €
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Le patrimoine des couples internationaux saisi par le droit de l'Union européenne : les règlements européens du 24 juin 2016

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Des contributions analysant la portée, en matière de régimes matrimoniaux, des deux règlements européens du 24 juin 2016 adoptés à la suite d'une procédure de coopération renforcée menée par 18 Etats membres dont la France. Les questions des règles de conflit de lois...
12,00 €
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PMA et GPA : comprendre pour agir

Éditeur(s): L'Harmattan
Des contributions pluridisciplinaires (médecine, droit, théologie, anthropologie et littérature) qui visent à éclairer les choix des décisionnaires dans le cadre de l'évolution législative en matière de PMA et de GPA. Les participants soulèvent des questions d'actual...
18,00 €
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